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Question écrite n° 1749 de Mme Véronique Besse
Date de dépôt : 05/11/2024
professions de santé - Évolution de la législation sur la kinésithérapie - Évolution de la législation sur la kinésithérapie
Question écrite n° 1761 de M. Christophe Blanchet
Date de dépôt : 05/11/2024
propriété intellectuelle - Protection du droit d'auteur - Protection du droit d'auteur
Question écrite n° 1754 de M. Emmanuel Fernandes
Date de dépôt : 05/11/2024
professions de santé - Situation préoccupante des effectifs de la médecine scolaire - Situation préoccupante des effectifs de la médecine scolaire
Question écrite n° 1636 de M. Jean-Pierre Taite
Date de dépôt : 05/11/2024
déchéances et incapacités - Externalisation du contrôle des comptes de gestion des majeurs protégés - Externalisation du contrôle des comptes de gestion des majeurs protégés
Question écrite n° 1653 de Mme Virginie Duby-Muller
Date de dépôt : 05/11/2024
enseignement - Pratique du sport à l'école - Pratique du sport à l'école
Question écrite n° 1674 de Mme Alexandra Masson
Date de dépôt : 05/11/2024
étrangers - Demande de libération de M. Watson Paul - Demande de libération de M. Watson Paul
Question écrite n° 1715 de Mme Constance Le Grip
Date de dépôt : 05/11/2024
maladies - Projet de création d'un registre national des cancers - Projet de création d'un registre national des cancers
Question écrite n° 1659 de Mme Sandra Marsaud
Date de dépôt : 05/11/2024
enseignement agricole - Revalorisation point d'indice des infirmiers de l'enseignement public agricole - Revalorisation point d'indice des infirmiers de l'enseignement public agricole
Question écrite n° 1687 de Mme Géraldine Bannier
Date de dépôt : 05/11/2024
fonctionnaires et agents publics - Salaires des enseignants - Salaires des enseignants
Question écrite n° 1706 de Mme Marie Pochon
Date de dépôt : 05/11/2024
logement - Manque d'hébergements d'urgence et de solutions d'hébergement sociale - Manque d'hébergements d'urgence et de solutions d'hébergement sociale