65864 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 388 de M. Didier Le Gac
- Date de dépôt : 10/06/2025
- enseignement privé - Non remplacement des enseignants dans l'enseignement privé en Bretagne - Non remplacement des enseignants dans l'enseignement privé en Bretagne
- Question écrite n° 7394 de M. Michel Lauzzana
- Date de dépôt : 10/06/2025
- maladies - Développement des dialyses à domicile - Développement des dialyses à domicile
- Question écrite n° 7458 de M. Pierre Meurin
- Date de dépôt : 10/06/2025
- taxis - La situation préoccupante du transport sanitaire par taxi - La situation préoccupante du transport sanitaire par taxi
- Question orale sans débat n° 382 de Mme Valérie Bazin-Malgras
- Date de dépôt : 10/06/2025
- énergie et carburants - Intégration obligatoire de production d'énergie renouvelable - Intégration obligatoire de production d'énergie renouvelable
- Question écrite n° 7451 de M. Frédéric Weber
- Date de dépôt : 10/06/2025
- sécurité des biens et des personnes - Violences urbaines survenues à Longwy à l'issue du match PSG - Inter Milan - Violences urbaines survenues à Longwy à l'issue du match PSG - Inter Milan
- Question écrite n° 7399 de M. Gérard Leseul
- Date de dépôt : 10/06/2025
- nuisances - Exposition au bruit - Exposition au bruit
- Question écrite n° 7375 de M. Arthur Delaporte
- Date de dépôt : 10/06/2025
- fonction publique hospitalière - Situation des ambulanciers hospitaliers - Situation des ambulanciers hospitaliers
- N° 1539 - Proposition de loi de M. Matthieu Bloch visant à clarifier la définition des activités agricoles pour les entrepreneurs de travaux forestiers
- Date de dépôt : 10/06/2025
- Voir le dossier (Clarifier la définition des activités agricoles pour les entrepreneurs de travaux forestiers)
- N° 1552 - Proposition de loi de Mme Isabelle Santiago portant réforme de l'article 375 du code civil et création d'un référentiel national opposable pour la protection de l'enfance
- Date de dépôt : 10/06/2025
- Voir le dossier (Réforme de l'article 375 du code civil et création d'un référentiel national opposable pour la protection de l'enfance)
- N° 1534 - Proposition de loi de M. Jean-Louis Thiériot visant à renforcer la prise en compte de la souveraineté européenne dans les actions de financement public impliquant l'Agence française de développement
- Date de dépôt : 10/06/2025
- Voir le dossier (renforcer la prise en compte de la souveraineté européenne dans les actions de financement public impliquant l'Agence Française de Développement)
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