65847 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 388 de M. Didier Le Gac
- Date de dépôt : 10/06/2025
- enseignement privé - Non remplacement des enseignants dans l'enseignement privé en Bretagne - Non remplacement des enseignants dans l'enseignement privé en Bretagne
- Question écrite n° 7394 de M. Michel Lauzzana
- Date de dépôt : 10/06/2025
- maladies - Développement des dialyses à domicile - Développement des dialyses à domicile
- Question écrite n° 7458 de M. Pierre Meurin
- Date de dépôt : 10/06/2025
- taxis - La situation préoccupante du transport sanitaire par taxi - La situation préoccupante du transport sanitaire par taxi
- Question orale sans débat n° 382 de Mme Valérie Bazin-Malgras
- Date de dépôt : 10/06/2025
- énergie et carburants - Intégration obligatoire de production d'énergie renouvelable - Intégration obligatoire de production d'énergie renouvelable
- Question écrite n° 7451 de M. Frédéric Weber
- Date de dépôt : 10/06/2025
- sécurité des biens et des personnes - Violences urbaines survenues à Longwy à l'issue du match PSG - Inter Milan - Violences urbaines survenues à Longwy à l'issue du match PSG - Inter Milan
- Question écrite n° 7399 de M. Gérard Leseul
- Date de dépôt : 10/06/2025
- nuisances - Exposition au bruit - Exposition au bruit
- Question écrite n° 7375 de M. Arthur Delaporte
- Date de dépôt : 10/06/2025
- fonction publique hospitalière - Situation des ambulanciers hospitaliers - Situation des ambulanciers hospitaliers
- N° 1533 - Proposition de résolution de Mme Tiffany Joncour visant à rétablir l'efficacité et la sécurité des centres de rétention administrative
- Date de dépôt : 10/06/2025
- Voir le dossier (Rétablir l'efficacité et la sécurité des centres de rétention administrative)
- Amendement n° 8 - POLITIQUE DE RECHERCHE DE L'UE - Lecture unique - n° 1430
- Date de dépôt : 10/06/2025
- Amendement de Mme Karamanli et Mme Rauch - Article UNIQUE - Non renseigné
- Voir le dossier (Soutenir une politique ambitieuse et ouverte de la recherche scientifique de l’Union européenne)
- Question écrite n° 7366 de M. Marc de Fleurian
- Date de dépôt : 10/06/2025
- entreprises - Protection des emplois de Darquer & Mery - Protection des emplois de Darquer & Mery
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