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Question écrite n° 6166 de Mme Monique Griseti
Date de dépôt : 22/04/2025
religions et cultes - Sécurisation des lieux de culte dans les noyaux villageois - Sécurisation des lieux de culte dans les noyaux villageois
Question écrite n° 6137 de M. Bertrand Sorre
Date de dépôt : 22/04/2025
nouvelles technologies - Émergence de l'IA dans le secteur du doublage et de la production audiovisuelle - Émergence de l'IA dans le secteur du doublage et de la production audiovisuelle
Question écrite n° 6087 de M. Philippe Bolo
Date de dépôt : 22/04/2025
déchets - Absence de collecte des protections plastiques des protections forestières - Absence de collecte des protections plastiques des protections forestières
Question écrite n° 6077 de M. Lionel Tivoli
Date de dépôt : 22/04/2025
commerce et artisanat - Interdiction du travail le 1er mai - Interdiction du travail le 1er mai
Question écrite n° 6120 de M. Jean-Louis Thiériot
Date de dépôt : 22/04/2025
impôts et taxes - DMTG - réforme - absence de mesures transitoires - DMTG - réforme - absence de mesures transitoires
Question écrite n° 6069 de M. Philippe Gosselin
Date de dépôt : 22/04/2025
assurance maladie maternité - Transport bariatique - Transport bariatique
Question écrite n° 6130 de M. Paul Christophe
Date de dépôt : 22/04/2025
justice - Évaluation de l'impact de la correctionnalisation des crimes - Évaluation de l'impact de la correctionnalisation des crimes
Question écrite n° 6151 de M. Julien Brugerolles
Date de dépôt : 22/04/2025
politique sociale - Risque d'exclusion d'une partie des publics accompagnés par les missions locales - Risque d'exclusion d'une partie des publics accompagnés par les missions locales
Question écrite n° 6177 de Mme Julie Laernoes
Date de dépôt : 22/04/2025
transports ferroviaires - Renouvellement du Pass Rail pour l'été 2025 - Renouvellement du Pass Rail pour l'été 2025
Question écrite n° 6153 de Mme Mathilde Hignet
Date de dépôt : 22/04/2025
pollution - Rejets de PFAS par l'usine OVAKO à Redon - Rejets de PFAS par l'usine OVAKO à Redon