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- Question écrite n° 1653 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 05/11/2024
- enseignement - Pratique du sport à l'école - Pratique du sport à l'école
- Question écrite n° 1731 de M. Arnaud Le Gall
- Date de dépôt : 05/11/2024
- personnes handicapées - Manque d'AESH dans le Val-d'Oise et revalorisation du métier - Manque d'AESH dans le Val-d'Oise et revalorisation du métier
- Question écrite n° 1667 de M. Rodrigo Arenas
- Date de dépôt : 05/11/2024
- enseignement supérieur - Situation des personnels vacataires du MESRi - Situation des personnels vacataires du MESRi
- Question écrite n° 1709 de M. Timothée Houssin
- Date de dépôt : 05/11/2024
- logement : aides et prêts - Mise en œuvre du « prêt avance rénovation » - Mise en œuvre du « prêt avance rénovation »
- Question écrite n° 1706 de Mme Marie Pochon
- Date de dépôt : 05/11/2024
- logement - Manque d'hébergements d'urgence et de solutions d'hébergement sociale - Manque d'hébergements d'urgence et de solutions d'hébergement sociale
- Question écrite n° 1796 de Mme Anaïs Sabatini
- Date de dépôt : 05/11/2024
- taxe sur la valeur ajoutée - Taux réduit de TVA appliquée aux parcs zoologiques - Taux réduit de TVA appliquée aux parcs zoologiques
- Question écrite n° 1783 de Mme Sophie Blanc
- Date de dépôt : 05/11/2024
- sécurité des biens et des personnes - Transferts sous escorte vers les pays du Maghreb - Transferts sous escorte vers les pays du Maghreb
- Question écrite n° 1627 de Mme Karen Erodi
- Date de dépôt : 05/11/2024
- collectivités territoriales - Budget des collectivités territoriales : le grand naufrage - Budget des collectivités territoriales : le grand naufrage
- Question écrite n° 1737 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 05/11/2024
- pharmacie et médicaments - Souveraineté industrielle de la production de médicaments et pénuries constatées - Souveraineté industrielle de la production de médicaments et pénuries constatées
- Question écrite n° 1677 de M. Idir Boumertit
- Date de dépôt : 05/11/2024
- étrangers - Quelles garanties pour les mineurs non accompagnés en France ? - Quelles garanties pour les mineurs non accompagnés en France ?
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