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Question écrite n° 3517 de Mme Eléonore Caroit
Date de dépôt : 28/01/2025
Français de l'étranger - Accessibilité de France Consulaire pour les Français non francophones - Accessibilité de France Consulaire pour les Français non francophones
Question écrite n° 3436 de M. Joël Bruneau
Date de dépôt : 28/01/2025
collectivités territoriales - Imprécision du logiciel OCS GE et son impact sur les projets des collectivités - Imprécision du logiciel OCS GE et son impact sur les projets des collectivités
Question écrite n° 3492 de Mme Mathilde Hignet
Date de dépôt : 28/01/2025
enseignement supérieur - Refus des ingérences et libertés académiques en France par la Turquie - Refus des ingérences et libertés académiques en France par la Turquie
Question écrite n° 3535 de M. Julien Gokel
Date de dépôt : 28/01/2025
justice - Responsabilités pénales dans la crise de l'amiante - Responsabilités pénales dans la crise de l'amiante
Question écrite n° 3590 de Mme Angélique Ranc
Date de dépôt : 28/01/2025
santé - Baisser l'âge de dépistage au cancer du sein - Baisser l'âge de dépistage au cancer du sein
Question écrite n° 3584 de M. Thibault Bazin
Date de dépôt : 28/01/2025
religions et cultes - Pieux établissements - Pieux établissements
Question écrite n° 3451 de M. Éric Pauget
Date de dépôt : 28/01/2025
eau et assainissement - Pour une évolution du cadre réglementaire du service public de gestion de l'eau - Pour une évolution du cadre réglementaire du service public de gestion de l'eau
Question orale sans débat n° 128 de M. Thierry Tesson
Date de dépôt : 28/01/2025
transports ferroviaires - Suppression des trains directs Paris-Douai de 17 h 51 et Douai-Paris de 17 h 21 - Suppression des trains directs Paris-Douai de 17 h 51 et Douai-Paris de 17 h 21
Question écrite n° 3463 de Mme Sylvie Bonnet
Date de dépôt : 28/01/2025
enfants - Avenir des micro-crèches dans la Loire - Avenir des micro-crèches dans la Loire
Question écrite n° 3454 de Mme Mathilde Hignet
Date de dépôt : 28/01/2025
élevage - Delpeyrat est en train de plumer les ouvriers de ses abattoirs et les éleveurs ! - Delpeyrat est en train de plumer les ouvriers de ses abattoirs et les éleveurs !