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Question écrite n° 9354 de M. Christophe Naegelen
Date de dépôt : 12/08/2025
maladies - Reconnaissance et prise en charge de la fibromyalgie - Reconnaissance et prise en charge de la fibromyalgie
Question écrite n° 9362 de Mme Sophie Mette
Date de dépôt : 12/08/2025
professions de santé - Ostéopathes - reconnaissance comme professionnels de santé - Ostéopathes - reconnaissance comme professionnels de santé
Question écrite n° 9329 de Mme Sophia Chikirou
Date de dépôt : 12/08/2025
droits fondamentaux - Répression de l'opposition au Rwanda : situation de Victoire Ingabire Umuhoza - Répression de l'opposition au Rwanda : situation de Victoire Ingabire Umuhoza
Question écrite n° 9349 de M. Thierry Tesson
Date de dépôt : 12/08/2025
justice - Plainte classée après la mort de trois policiers : voies de réexamen possibles - Plainte classée après la mort de trois policiers : voies de réexamen possibles
Question écrite n° 9361 de Mme Élisabeth de Maistre
Date de dépôt : 12/08/2025
prestations familiales - Réforme du complément mode de garde - Réforme du complément mode de garde
Question écrite n° 9328 de M. Ian Boucard
Date de dépôt : 12/08/2025
donations et successions - Inégalités successorales - Inégalités successorales
Question écrite n° 9321 de M. Éric Michoux
Date de dépôt : 12/08/2025
anciens combattants et victimes de guerre - Suppression du 8 mai comme jour férié - Suppression du 8 mai comme jour férié
Question écrite n° 9333 de Mme Karine Lebon
Date de dépôt : 12/08/2025
enseignement supérieur - Statut des élèves en formation de pilote de ligne hors cursus ENAC - Statut des élèves en formation de pilote de ligne hors cursus ENAC
Question écrite n° 9347 de M. Jean-Michel Jacques
Date de dépôt : 12/08/2025
impôts et taxes - Soutien à l'ingénierie territoriale : financement des CAUE - Soutien à l'ingénierie territoriale : financement des CAUE
Question écrite n° 9358 de Mme Sophia Chikirou
Date de dépôt : 12/08/2025
pharmacie et médicaments - Pénurie de traitements vitaux : des patients cardiaques abandonnés ? - Pénurie de traitements vitaux : des patients cardiaques abandonnés ?