726274 résultats trouvés
- Amendement n° 19 - FRAIS BANCAIRES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2599
- Date de dépôt : 03/03/2020
- Amendement de M. Corbière, rapporteur - Après l'article PREMIER - Rejeté
- Voir le dossier (Plafonnement des frais bancaires)
- Amendement n° 1609 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
- Date de dépôt : 07/05/2024
- Amendement de Mme Vidal, M. Bothorel, Mme Piron, Mme Maud Petit, M. Fait et M. Travert - Article 7 - Retiré
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- N° 657 - Rapport d'information de M. Damien Pichereau déposé par la commission des affaires européennes sur le premier paquet Mobilité, présenté par la Commission européenne le 31 mai 2017
- Date de dépôt : 08/02/2018
- Voir le dossier (Union européenne : premier paquet Mobilité présenté le 31 mai 2017)
- N° 1640 - Proposition de loi de M. Olivier Serva visant à reconnaître et à sanctionner la discrimination capillaire
- Date de dépôt : 12/09/2023
- Voir le dossier (Reconnaître et sanctionner la discrimination capillaire)
- Question écrite n° 47128 de M. Le Fur Marc
- Date de dépôt : 13/01/1997
- Associations - Aides de l'Etat - Utilisation. controle. associations d'homosexuels.
- Compte rendu de réunion n° 48 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 17/03/2021
- Table ronde relative à la place des femmes sur le marché du travail et en matière de gouvernance économique, dans le cadre de la mission d'information sur l'égalité économique et professionnelle (Mmes Marie-Pierre Rixain et Laurence Trastour-Isnart, corapporteures), avec les interventions de : Mme Floriane de Saint Pierre, présidente de Ethics and Boards ; Mme Jessica Apotheker, directrice associée au Boston Consulting Group : Mme Sandra Sancier-Sultan, directrice associée chez McKinsey and Company.
- Question écrite n° 15076 de M. Emeric Salmon
- Date de dépôt : 13/02/2024
- énergie et carburants - Législation sur la revente d'électricité par un particulier producteur - Législation sur la revente d'électricité par un particulier producteur
- Question écrite n° 35234 de M. Charles de la Verpillière
- Date de dépôt : 22/12/2020
- pharmacie et médicaments - Traitements des cancers du sein - Traitements des cancers du sein
- Question écrite n° 4570 de M. Jean-Claude Flory
- Date de dépôt : 18/09/2007
- commerce extérieur - exportations - vins. perspectives
- N° 3952 - Rapport d'information de MM. Marc Goua et Hervé Mariton déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la situation du groupe Electricité de France et de la filière nucléaire
- Date de dépôt : 13/07/2016
- Voir le dossier (Situation du groupe Electricité de France et de la filière nucléaire)
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