Résultats de la recherche

1524620 résultats trouvés

Amendement n° 1609 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de Mme Vidal, M. Bothorel, Mme Piron, Mme Maud Petit, M. Fait et M. Travert - Article 7 - Retiré; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements: Date de réunion : 20/03/2024
N° 3857 - Rapport d'information de M. Arnaud Leroy et Mme Sophie Rohfritsch déposé par la commission des affaires européennes sur le plan d'action pour l'économie circulaire et les quatre propositions révisant le cadre législatif relatif aux déchets (COM(2015) 593 à 596 final) présentés par la Commission européenne le 2 décembre 2015: Date de dépôt : 21/06/2016; Voir le dossier (Plan d'action pour l'économie circulaire et révision du cadre législatif relatif aux déchets (COM(2015) 593 à 596 final))
N° 4267 - Rapport d'information de Mme Marietta Karamanli et M. Joaquim Pueyo déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition franco-allemande d'un "pacte de sécurité européen": Date de dépôt : 30/11/2016; Voir le dossier (Proposition franco-allemande d'un "pacte de sécurité européen")
Amendement n° 128 - PLFR POUR 2020 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3522: Date de dépôt : 06/11/2020; Amendement de Mme Brulebois - Avant l'article PREMIER - Rejeté; Voir le dossier (Loi de finances rectificative 2020 (4))
Amendement n° 2374 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 03/03/2021; Amendement de Mme Sarles, Mme Louis, Mme Galliard-Minier, M. Perrot, M. Baichère, Mme Bureau-Bonnard, Mme Clapot, Mme Riotton, Mme Toutut-Picard, Mme Vanceunebrock, Mme Meynier-Millefert, Mme Le Peih, Mme Charrière, M. Alauzet, Mme Calvez, Mme Le Feur, M. Delpon, M. Cellier et Mme Provendier - Article 5 - Retiré; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Question écrite n° 9668 de M. Janquin Serge: Date de dépôt : 27/12/1993; Politique exterieure - Djibouti - Droits de l'homme. aide aux organisations humanitaires.
Question écrite n° 40689 de M. Grenet Jean: Date de dépôt : 01/07/1996; Commerce et artisanat - Magasins discount - Reglementation.
Question écrite n° 44841 de M. Jean-Claude Bois: Date de dépôt : 03/08/2004; agroalimentaire - tabacs manufacturés - cigarettes aromatisées. commercialisation.
Question écrite n° 121442 de M. François Cornut-Gentille: Date de dépôt : 08/11/2011; commerce extérieur - exportations - vente d'armes. Grèce. perspectives