Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

2760 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 14/09/2022
  1. Table ronde sur la rentrée scolaire réunissant des représentants des syndicats représentatifs d'enseignants du second degré
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 14/09/2022
  1. Table ronde sur la rentrée scolaire réunissant des représentants des syndicats représentatifs d'enseignants du premier degré
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 14/09/2022
  1. Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de Mme Valérie Metrich-Hecquet, que le Président de la République envisage de nommer directrice générale de l'Office national des forêts (ONF) (M. N, rapporteur), suivie d'un vote
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 13/09/2022
  1. Audition de M. Olivier Klein, ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 14/09/2022
  1. Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 21/09/2022
  1. – Table ronde sur la rentrée scolaire réunissant des représentants des principales associations de parents d'élèves
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 21/09/2022
  1. – Audition de M. Édouard Geffray, directeur général de l'enseignement scolaire
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 14/09/2022
  1. Examen, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord relatif à la restructuration de la plate-forme douanière de Saint-Louis - Bâle sur l'autoroute A35, en France entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse (n° 175) (Mme Brigitte Klinkert, rapporteure);
  2. Nomination, sur le fondement de l'article 6 de la loi n° 2010-873 du 27 juillet 2010 relative à l'action extérieure de l'État, de deux représentants de la commission au conseil d'administration de Campus France.
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 21/09/2022
  1. À l'issue du dépouillement concomitant avec celui du vote de la commission compétente du Sénat, annonce des résultats du vote sur la proposition de nomination, par le Président de la République, de M. Rémy Rioux à la fonction de directeur général de l'Agence française de développement (AFD) ;
  2. Nomination de deux co-rapporteurs d'information d'un groupe de travail sur la réforme du corps diplomatique ;
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 13/07/2022
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Vadym Omelchenko, ambassadeur d'Ukraine en France.