Résultats de la recherche

56 résultats trouvés

Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 20/07/2024
  1. Élection des membres du Bureau
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 20/07/2024
  1. Élection du bureau de la Commission
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 20/07/2024
  1. – Élection du bureau de la commission
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 20/07/2024
  1. – Élection du bureau de la Commission
Dossier législatif - Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole
Dossier législatif - Les interventions territoriales de l’État au titre du plan Chlordécone IV et du plan Sargasses 2
Dossier législatif - Les défis et stratégies pour une gestion durable et optimisée du patrimoine immobilier de l’État
Dossier législatif - Le pilotage et la gouvernance de l’aide publique au développement
Dossier législatif - La balance commerciale agricole
Dossier législatif - Le programme incitatif de transformation de l’audiovisuel public