66 résultats trouvés
- Dossier législatif - Allocution du Président d'âge
- Dossier législatif - Allocution de la Présidente de l'Assemblée nationale
- Dossier législatif - Condamner l’oppression et la terreur imposées aux femmes iraniennes et réaffirmer leur liberté absolue
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à sanctionner les élus tenant des propos trompeurs
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à baisser la fiscalité de l'électricité
- Compte rendu intégral de la séance du jeudi 18 juillet 2024
- Date de séance : 18/07/2024
- 1. Ouverture de la XVIIe législature
- 2. Incendie survenu à Nice
- 3. Constitution du bureau d’âge
- 4. Communication de la liste des députés
- 5. Allocution du doyen d’âge
- 6. Élection du président de l’Assemblée nationale
- 7. Allocution de Mme la présidente
- 8. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 3 - Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes pour 2023
- Voir le dossier (Résultats de la gestion et approbation des comptes pour 2023)
- N° 4 - Projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2023
- Voir le dossier (Approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2023)
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 19 juillet 2024
- Date de séance : 19/07/2024
- 1. Nomination des six vice-présidents, des trois questeurs et des douze secrétaires de l’Assemblée nationale
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 19 juillet 2024
- Date de séance : 19/07/2024
- 1. Nomination des trois questeurs et des douze secrétaires de l’Assemblée nationale
- 2. Installation du bureau
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats