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Compte rendu de réunion n° 61 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 03/05/2024
  1. Suite de l'examen du projet de loi d'orientation pour la souveraineté agricole et le renouvellement des générations en agriculture (n° 2436) (M. Éric Girardin, rapporteur général, Mme Nicole Le Peih et MM. Pascal Lavergne et Pascal Lecamp, rapporteurs).
N° 2599 - Proposition de résolution de M. Patrick Hetzel réaffirmant la nécessité d'opérer au plus vite une transition numérique du ministère de la justice
Date de dépôt : 03/05/2024
Voir le dossier (Réaffirmer la nécessité d'opérer au plus vite une transition numérique du ministère de la Justice)
N° 2598 - Proposition de résolution de M. André Chassaigne portant sur la procédure de ratification de l'accord économique et commercial global entre le Canada et l'Union européenne
Date de dépôt : 03/05/2024
Voir le dossier (Procédure de ratification de l'accord économique et commercial global entre le Canada et l'Union européenne)
Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 02/05/2024
  1. Suite de l'examen du projet de loi d'orientation pour la souveraineté agricole et le renouvellement des générations en agriculture (M. Éric Girardin, rapporteur général, Mme Nicole Le Peih et MM. Pascal Lavergne et Pascal Lecamp, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 02/05/2024
  1. Suite de l'examen du projet de loi d'orientation pour la souveraineté agricole et le renouvellement des générations en agriculture (n° 2436) (M. Éric Girardin, rapporteur général, Mme Nicole Le Peih et MM. Pascal Lavergne et Pascal Lecamp, rapporteurs).
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 02 mai 2024
Date de séance : 02/05/2024
  1. 1. Améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neurodéveloppement et favoriser le répit des proches aidants
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
Date de réunion : 02/05/2024
  1. - À 14 heures 30 :
  2. Audition conjointe, ouverte à la presse, de :
  3. - Mme Suzanne Dalle, chargée de campagne Agriculture de Greenpeace France, accompagnée de M. Julien Rivoire, chargé de campagne à Greenpeace
  4. - Mme Brigitte Gothière, directrice de L214 Éthique et animaux, et M. Samuel Airaud, responsable des affaires publiques
  5. - À 16 heures 30 :
  6. Audition conjointe, ouverte à la presse, de :
  7. - M. Daniel Sauvaitre, président de l'Association nationale pommes poires (ANPP), et M. Pierre Venteau, directeur
  8. - M. Jean-Pierre La Noë, président de l'organisation de producteurs Tomates et Concombres de France (TCF), et Mme Lauriane Le Leslé, directrice
  9. - À 18 heures :
  10. Audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Lamy, ancien commissaire européen pour le commerce, ancien directeur général de l'Organisation mondiale du commerce (OMC)
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission d'enquête sur le montage juridique et financier du projet d'autoroute A69
Date de réunion : 02/05/2024
  1. - Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Guimbaud, président de l'Autorité de régulation des transports (ART), de M. Jordan Cartier, secrétaire général et de M. Nicolas Wagner, directeur de la régulation sectorielle (autoroutes, transport routier de voyageurs), sur l'avis de l'ART du 25 janvier 2022 relatif au projet de contrat pour la mise en concession de l'autoroute A69 entre Castres et Verfeil.
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 02/05/2024
  1. Suite de l'examen projet de loi d'orientation pour la souveraineté agricole et le renouvellement des générations en agriculture (n° 2436) (M. Éric Girardin, rapporteur général, Mme Nicole Le Peih et MM. Pascal Lavergne et Pascal Lecamp, rapporteurs).
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 02 mai 2024
Date de séance : 02/05/2024
  1. 1. Violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
  2. 2. Usage de la langue française aux Jeux olympiques et paralympiques de Paris en 2024
  3. 3. Améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neurodéveloppement et favoriser le répit des proches aidants
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance