Résultats de la recherche - Assemblée nationale

28114 résultats trouvés

Question écrite n° 2689 de Mme Géraldine Grangier: Date de dépôt : 10/12/2024; animaux - Statistiques concernant les abandons d'animaux de compagnie - Statistiques concernant les abandons d'animaux de compagnie
Question écrite n° 2831 de M. Timothée Houssin: Date de dépôt : 10/12/2024; voirie - Péages à flux libres - Péages à flux libres
Question écrite n° 2706 de M. Bastien Lachaud: Date de dépôt : 10/12/2024; contraception - Égalité femme homme sur la contraception - Égalité femme homme sur la contraception
Question écrite n° 2810 de Mme Justine Gruet: Date de dépôt : 10/12/2024; sang et organes humains - Don du sang des personnes sous placées sous curatelle - Don du sang des personnes sous placées sous curatelle
Question écrite n° 2826 de M. Sébastien Saint-Pasteur: Date de dépôt : 10/12/2024; transports routiers - Conformité de la peinture routière luminescente - Conformité de la peinture routière luminescente
Question écrite n° 2733 de M. Marc Chavent: Date de dépôt : 10/12/2024; enseignement - Bonification de carrière des enseignants - Bonification de carrière des enseignants
Question écrite n° 2764 de M. René Lioret: Date de dépôt : 10/12/2024; lieux de privation de liberté - Déploiement de brouilleurs de drones dans les centres pénitenciers - Déploiement de brouilleurs de drones dans les centres pénitenciers
Question écrite n° 2819 de M. Hubert Brigand: Date de dépôt : 10/12/2024; taxis - Convention tarifaire pour 2025 entre la CNAM et les entreprises de taxis - Convention tarifaire pour 2025 entre la CNAM et les entreprises de taxis
Question écrite n° 2727 de Mme Géraldine Grangier: Date de dépôt : 10/12/2024; énergie et carburants - Révision des barèmes d'aides pour le chauffage au bois domestique - Révision des barèmes d'aides pour le chauffage au bois domestique
Question écrite n° 2731 de M. Roger Chudeau: Date de dépôt : 10/12/2024; énergie et carburants - Révision du barème MaPrimeRenov' - Révision du barème MaPrimeRenov'