70927 résultats trouvés
- Amendement n° 118 - SIMPLIFICATION DU DROIT DE L'URBANISME ET DU LOGEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1378
- Date de dépôt : 12/05/2025
- Amendement de M. Huyghe - Après l'article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Simplification du droit de l'urbanisme et du logement)
- Amendement n° 126 - SIMPLIFICATION DU DROIT DE L'URBANISME ET DU LOGEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1378
- Date de dépôt : 12/05/2025
- Amendement de M. Jeanbrun, M. Wauquiez, M. Bazin, Mme Bazin-Malgras, M. Berger, Mme Blin, Mme Sylvie Bonnet, Mme Bonnivard, M. Bony, M. Boucard, M. Bourgeaux, M. Breton, M. Brigand, M. Fabrice Brun, M. Ceccoli, M. Cordier, Mme Corneloup, Mme Dalloz, Mme de Maistre, M. Descoeur, Mme Dezarnaud, M. Di Filippo, M. Dive, Mme Duby-Muller, M. Forissier, M. Gosselin, Mme Gruet, M. Herbillon, M. Hetzel, M. Juvin, M. Le Fur, M. Lepers, M. Liger, M. Liégeon, M. Marleix, Mme Alexandra Martin, Mme Frédérique Meunier, M. Nury, M. Pauget, Mme Petex, M. Portier, M. Ray, M. Rolland, Mme Tabarot, M. Taite, M. Thiériot, M. Vermorel-Marques et M. Jean-Pierre Vigier - Après l'article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Simplification du droit de l'urbanisme et du logement)
- Amendement n° 773 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 12/05/2025
- Amendement de le Gouvernement - Après l'article 4 - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 2652 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364
- Date de dépôt : 11/05/2025
- Amendement de le Gouvernement - Article 7 - Non renseigné
- Voir le dossier (Fin de vie)
- Amendement n° 2653 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364
- Date de dépôt : 11/05/2025
- Amendement de le Gouvernement - Article 7 - Non renseigné
- Voir le dossier (Fin de vie)
- Amendement n° 18 - GÉNÉRALISER LA CONNAISSANCE ET LA MAÎTRISE DES GESTES DE PREMIERS SECOURS TOUT AU LONG DE LA VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1375
- Date de dépôt : 11/05/2025
- Amendement de Mme Ronceret - Après l'article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie)
- Amendement n° 10 - SIMPLIFICATION DU DROIT DE L'URBANISME ET DU LOGEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1378
- Date de dépôt : 11/05/2025
- Amendement de M. Emmanuel Grégoire - Après l'article 4 - Non renseigné
- Voir le dossier (Simplification du droit de l'urbanisme et du logement)
- Amendement n° 11 - SIMPLIFICATION DU DROIT DE L'URBANISME ET DU LOGEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1378
- Date de dépôt : 11/05/2025
- Amendement de M. Emmanuel Grégoire - Après l'article 4 - Non renseigné
- Voir le dossier (Simplification du droit de l'urbanisme et du logement)
- Amendement n° 12 - SIMPLIFICATION DU DROIT DE L'URBANISME ET DU LOGEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1378
- Date de dépôt : 11/05/2025
- Amendement de M. Emmanuel Grégoire - Après l'article 4 - Non renseigné
- Voir le dossier (Simplification du droit de l'urbanisme et du logement)
- Amendement n° 2654 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364
- Date de dépôt : 11/05/2025
- Amendement de le Gouvernement - Article 9 - Non renseigné
- Voir le dossier (Fin de vie)
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