Résultats de la recherche

70616 résultats trouvés

Amendement n° 2651 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364
Date de dépôt : 10/05/2025
Amendement de le Gouvernement - Article 6 - Non renseigné
Voir le dossier (Fin de vie)
Amendement n° 2649 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364
Date de dépôt : 10/05/2025
Amendement de le Gouvernement - Article 6 - Non renseigné
Voir le dossier (Fin de vie)
Amendement n° 2645 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364
Date de dépôt : 10/05/2025
Amendement de M. Sansu, M. Bénard, M. Castor, Mme Faucillon, M. Rimane et M. Tjibaou - Après l'article 18 - Non renseigné
Voir le dossier (Fin de vie)
Amendement n° 2647 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364
Date de dépôt : 10/05/2025
Amendement de le Gouvernement - Après l'article 19 - Non renseigné
Voir le dossier (Fin de vie)
Amendement n° 767 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
Date de dépôt : 10/05/2025
Amendement de le Gouvernement - Article 15 - Non renseigné
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 765 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
Date de dépôt : 10/05/2025
Amendement de le Gouvernement - Article 15 - Non renseigné
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 766 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
Date de dépôt : 10/05/2025
Amendement de le Gouvernement - Article 15 - Non renseigné
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 763 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
Date de dépôt : 10/05/2025
Amendement de le Gouvernement - Après l'article 20 QUATER - Non renseigné
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 2650 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364
Date de dépôt : 10/05/2025
Amendement de le Gouvernement - Article 2 - Non renseigné
Voir le dossier (Fin de vie)
Amendement n° 483 - VISANT À LEVER LES CONTRAINTES À L’EXERCICE DU MÉTIER D’AGRICULTEUR - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 856
Date de dépôt : 09/05/2025
Amendement de M. de Lépinau, M. Amblard, M. Barthès, M. Falcon, M. Gabarron, M. Golliot, Mme Grangier, Mme Laporte, M. Le Bourgeois, M. Loubet, M. Patrice Martin, M. Meizonnet, M. Rivière, M. Tivoli, M. Vos et M. Weber - Article 2 - Non renseigné
Voir le dossier (Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur)