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Question écrite n° 31284 de M. Fabien Roussel
Date de dépôt : 21/07/2020
produits dangereux - De l'amiante dans du talc pour bébé vendu en France - De l'amiante dans du talc pour bébé vendu en France
N° 3712 - Rapport d'information de Mme Marietta Karamanli et M. Hervé Gaymard déposé par la commission des affaires européennes sur la protection du droit d'auteur dans l'Union européenne
Date de dépôt : 03/05/2016
Voir le dossier (Protection du droit d'auteur dans l'UE)
N° 1848 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Christine Arrighi sur la météorologie de l'espace
Date de dépôt : 09/11/2023
Voir le dossier (Rapport d'information sur la météorologie de l'espace)
N° 4528 - Rapport d'information de Mme Marietta Karamanli déposé par la commission des affaires européennes sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à un contrôle de proportionnalité avant l'adoption d'une nouvelle réglementation de professions
Date de dépôt : 21/02/2017
Voir le dossier (Conformité au principe de subsidiarité de la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à un contrôle de proportionnalité avant l'adoption d'une nouvelle réglementation de professions)
Question orale sans débat n° 67 de M. Frédéric Reiss
Date de dépôt : 15/01/2013
sécurité publique - plans de prévention des risques - sites à risques classés. activités industrielles et de loisirs. conciliation
Question écrite n° 10417 de Mme Gisèle Lelouis
Date de dépôt : 25/07/2023
maladies - Sur l'inaction du gouvernement à propos de la maladie de Lyme - Sur l'inaction du gouvernement à propos de la maladie de Lyme
N° 1853 - Projet de loi adopté par le Sénat autorisant l'approbation de l'accord sur la conservation des albatros et des pétrels (ensemble deux annexes)
Voir le dossier (Accord sur la conservation des albatros et des pétrels)
N° 4391 - Rapport d'information de Mmes Danielle Auroi et Nathalie Chabanne déposé par la commission des affaires européennes sur la prévention des conflits d'intérêt dans l'Union européenne
Date de dépôt : 18/01/2017
Voir le dossier (Prévention des conflits d'intérêt dans l'Union européenne)
N° 3887 - Rapport d'information de M. Gilles Savary déposé par la commission des affaires européennes sur la stratégie européenne pour l'aviation présentée par la Commission européenne le 7 décembre 2015 (COM(2015) 613 final)
Date de dépôt : 28/06/2016
Voir le dossier (Stratégie européenne pour l'aviation présentée par la Commission européenne le 7 décembre 2015 (COM(2015) 613 final))
N° 3727 - Proposition de loi de M. Daniel Fasquelle visant à interdire la pratique du packing, ou enveloppement corporel humide, sur toute personne atteinte du spectre autistique, ainsi que son enseignement
Date de dépôt : 10/05/2016
Voir le dossier (Interdiction de la pratique du packing, ou enveloppement corporel humide, sur toute personne atteinte du spectre autistique, ainsi que son enseignement)