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- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 04 février 2025
- Date de séance : 04/02/2025
- 1. Dépôt de motions de censure
- 2. Questions orales sans débat
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 11 mars 2025
- Date de séance : 11/03/2025
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 1159 rapport - Rapport de M. Thierry Sother et M. Jérémie Iordanoff sur la proposition de résolution européenne de M. Thierry Sother et plusieurs de ses collègues rappelant l'urgence démocratique d'appliquer pleinement et entièrement le règlement européen sur les services numériques (n°876).
- Date de dépôt : 19/03/2025
- Voir le dossier (Urgence démocratique d'appliquer pleinement et entièrement le règlement européen sur les services numériques)
- Compte rendu intégral de la séance du samedi 24 mai 2025
- Date de séance : 24/05/2025
- 1. Droit à l’aide à mourir
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 1491 rapport - Rapport de M. Thibault Bazin sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2024 (n°1456).
- Date de dépôt : 04/06/2025
- Voir le dossier (Approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2024)
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 16 juin 2025
- Date de séance : 16/06/2025
- 1. Programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 19 juin 2025
- Date de séance : 19/06/2025
- 1. Programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 1667 rapport d'information - Rapport d'information de M. Benjamin Dirx déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'impact budgétaire et l'héritage des Jeux olympiques et paralympiques de 2024
- Date de dépôt : 02/07/2025
- Voir le dossier (Rapport d'information sur l'impact budgétaire et l'héritage des Jeux olympiques et paralympiques de 2024)
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 24 juin 2025
- Date de séance : 24/06/2025
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035
- 3. Programmation pour la refondation de Mayotte
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 1162 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jean-Michel Jacques déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées portant recueil d'auditions de la commission sur l'économie de guerre
- Date de dépôt : 20/03/2025
- Voir le dossier (Recueil d'auditions de la commission de la défense nationale et des forces armées sur l'économie de guerre)
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