421 résultats trouvés
- Dossier législatif - Plein exercice des libertés locales
- Dossier législatif - Déclaration de naissance au lieu de résidence des parents
- Dossier législatif - Sécurité des sapeurs-pompiers
- Dossier législatif - Répression des entraves à l'exercice des libertés
- Dossier législatif - Prévenir les ingérences étrangères en France
- Dossier législatif - Lutte contre les discriminations par la pratique de tests individuels et statistiques
- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 20/07/2024
- – Élection du bureau de la Commission
- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 20/07/2024
- Élection du Bureau de la commission
- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 20/07/2024
- Élection du bureau de la commission
- Compte rendu intégral de la séance du jeudi 18 juillet 2024
- Date de séance : 18/07/2024
- 1. Ouverture de la XVIIe législature
- 2. Incendie survenu à Nice
- 3. Constitution du bureau d’âge
- 4. Communication de la liste des députés
- 5. Allocution du doyen d’âge
- 6. Élection du président de l’Assemblée nationale
- 7. Allocution de Mme la présidente
- 8. Ordre du jour de la prochaine séance
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