Résultats de la recherche - Assemblée nationale

17668 résultats trouvés

Question écrite n° 357 de Mme Pascale Bordes: Date de dépôt : 08/10/2024; fin de vie et soins palliatifs - Dégradation des centres de soins palliatifs - Dégradation des centres de soins palliatifs
Question écrite n° 166 de M. Karl Olive: Date de dépôt : 08/10/2024; automobiles - Régler les problèmes des bornes électriques - Régler les problèmes des bornes électriques
Question écrite n° 413 de M. Pierre Meurin: Date de dépôt : 08/10/2024; industrie - Fermeture de l'usine Solvay à Salindres (Gard) - Fermeture de l'usine Solvay à Salindres (Gard)
Question écrite n° 324 de Mme Sylvie Ferrer: Date de dépôt : 08/10/2024; environnement - Aspect écologique du projet de centre de tri à Masseube - Aspect écologique du projet de centre de tri à Masseube
Question écrite n° 356 de Mme Katiana Levavasseur: Date de dépôt : 08/10/2024; femmes - Situation des femmes victimes de violences psychologiques - Situation des femmes victimes de violences psychologiques
Question écrite n° 230 de M. Roger Chudeau: Date de dépôt : 08/10/2024; décorations, insignes et emblèmes - Décoration officielle pour les porte-drapeaux - Décoration officielle pour les porte-drapeaux
Question écrite n° 214 de M. Thierry Frappé: Date de dépôt : 08/10/2024; culture - Menace sur la profession des comédiens de doublage face à l'IA - Menace sur la profession des comédiens de doublage face à l'IA
Question écrite n° 350 de Mme Lise Magnier: Date de dépôt : 08/10/2024; famille - Simulateur calcul des pensions alimentaires - Simulateur calcul des pensions alimentaires
Question écrite n° 258 de Mme Sophie Pantel: Date de dépôt : 08/10/2024; élevage - Équipement des louvetiers - Équipement des louvetiers
Question écrite n° 388 de Mme Christelle Petex: Date de dépôt : 08/10/2024; frontaliers - Créer une zone franche en soutien aux entreprises face à la concurrence suisse - Créer une zone franche en soutien aux entreprises face à la concurrence suisse