Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question orale sans débat n° 124 de M. Aurélien Dutremble: Date de dépôt : 28/01/2025; enseignement agricole - Il faut sauver le lycée forestier d'Étang-sur-Arroux - Il faut sauver le lycée forestier d'Étang-sur-Arroux
Question écrite n° 12 de Mme Eva Sas: Date de dépôt : 01/10/2024; banques et établissements financiers - EcoPTZ mobilités, un dispositif fantôme ? - EcoPTZ mobilités, un dispositif fantôme ?
Question écrite n° 3561 de Mme Colette Capdevielle: Date de dépôt : 28/01/2025; personnes handicapées - Pénurie de recrutement des AESH - Pénurie de recrutement des AESH
Question écrite n° 222 de M. Christophe Naegelen: Date de dépôt : 08/10/2024; déchets - Application inadaptée du décret n° 2021-835 du 29 juin 2021 - Application inadaptée du décret n° 2021-835 du 29 juin 2021
Question écrite n° 2330 de M. Jean-Philippe Tanguy: Date de dépôt : 26/11/2024; moyens de paiement - Lutter contre la diminution de distributeurs automatiques de billets - Lutter contre la diminution de distributeurs automatiques de billets
Question écrite n° 1316 de M. Nicolas Ray: Date de dépôt : 22/10/2024; professions de santé - Conditions d'exercice de la profession d'orthophoniste - Conditions d'exercice de la profession d'orthophoniste
Question écrite n° 589 de M. Antoine Villedieu: Date de dépôt : 08/10/2024; professions de santé - Pénibilité du travail des infirmiers libéraux - Pénibilité du travail des infirmiers libéraux
Question écrite n° 1056 de Mme Colette Capdevielle: Date de dépôt : 15/10/2024; urbanisme - Autorisation d'urbanisme pour le maire intéressé - Autorisation d'urbanisme pour le maire intéressé
Question écrite n° 3588 de Mme Angélique Ranc: Date de dépôt : 28/01/2025; retraites : généralités - Révision des pensions de réversion - Révision des pensions de réversion
Question écrite n° 3539 de M. Ian Boucard: Date de dépôt : 28/01/2025; logement - Diagnostic énergétique - Diagnostic énergétique