Résultats de la recherche - Assemblée nationale

407771 résultats trouvés

Question écrite n° 32050 de M. Sylvain Waserman: Date de dépôt : 08/09/2020; enseignement supérieur - 60 000 logements étudiants d'ici 2022 - 60 000 logements étudiants d'ici 2022
Question écrite n° 20505 de M. Jean-Marie Fiévet: Date de dépôt : 18/06/2019; établissements de santé - Crise au sein des services d'urgences - Crise au sein des services d'urgences
Question écrite n° 40619 de Mme Agnès Firmin Le Bodo: Date de dépôt : 03/08/2021; sang et organes humains - Difficultés des EFS - Difficultés des EFS
Question écrite n° 15202 de M. Hervé Saulignac: Date de dépôt : 18/12/2018; éducation physique et sportive - Avenir de l'EPS dans le cadre de la réforme du baccalauréat - Avenir de l'EPS dans le cadre de la réforme du baccalauréat
Question écrite n° 42875 de M. Robert Therry: Date de dépôt : 30/11/2021; transports aériens - Accord de libre-échange sur le transport aérien entre UE et Qatar - Accord de libre-échange sur le transport aérien entre UE et Qatar
Question écrite n° 35316 de Mme Nathalie Porte: Date de dépôt : 29/12/2020; commerce et artisanat - Disparités entre les cordonniers de centre-ville et ceux de galerie marchande - Disparités entre les cordonniers de centre-ville et ceux de galerie marchande
Question écrite n° 37572 de M. Bruno Questel: Date de dépôt : 23/03/2021; sécurité routière - Stage de récupération de points du permis de conduire - Stage de récupération de points du permis de conduire
Question écrite n° 9160 de Mme Patricia Gallerneau: Date de dépôt : 12/06/2018; dépendance - Tarif APA national - Tarif APA national
Question orale sans débat n° 1363 de M. Luc Geismar: Date de dépôt : 30/03/2021; sécurité routière - Ralentisseurs illégaux - Ralentisseurs illégaux
Question écrite n° 10683 de M. Pierre Cordier: Date de dépôt : 17/07/2018; chambres consulaires - Évolution des moyens accordés à la CCI et à la CMA des Ardennes depuis 2012 - Évolution des moyens accordés à la CCI et à la CMA des Ardennes depuis 2012