Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question au Gouvernement n° 2890 de M. Xavier Breton: Date de dépôt : 22/04/2020; enseignement - Sortie du confinement dans l'éducation nationale - Sortie du confinement dans l'éducation nationale
Question écrite n° 19735 de M. Régis Juanico: Date de dépôt : 21/05/2019; maladies - Rapport du Gouvernement sur l'électro-hypersensibilité - Rapport du Gouvernement sur l'électro-hypersensibilité
Question écrite n° 39849 de Mme Barbara Bessot Ballot: Date de dépôt : 29/06/2021; matières premières - Inflation des prix des matières premières dans le secteur du bâtiment - Inflation des prix des matières premières dans le secteur du bâtiment
Question orale sans débat n° 101 de M. Jean-Louis Masson: Date de dépôt : 23/01/2018; impôts et taxes - Difficultés de la filière yachting - Difficultés de la filière yachting
Question écrite n° 412 de M. Jean-Paul Lecoq: Date de dépôt : 01/08/2017; politique extérieure - Irrégularité du procès du groupe de Gdeim Izik - Maroc / Sahara Occidental - Irrégularité du procès du groupe de Gdeim Izik - Maroc / Sahara Occidental
Question écrite n° 36941 de M. Christophe Jerretie: Date de dépôt : 09/03/2021; assurances - Primes d'assurance des « quadricycles légers à moteur » - Primes d'assurance des « quadricycles légers à moteur »
Question écrite n° 1396 de Mme Marie-Noëlle Battistel: Date de dépôt : 26/09/2017; professions de santé - Retraite des vétérinaires libéraux - Retraite des vétérinaires libéraux
Question écrite n° 36507 de Mme Laurence Trastour-Isnart: Date de dépôt : 23/02/2021; bâtiment et travaux publics - Sécurité des balcons - Sécurité des balcons
Question au Gouvernement n° 2814 de M. Pierre-Henri Dumont: Date de dépôt : 25/03/2020; commerce extérieur - Frontière avec le Royaume-Uni - Frontière avec le Royaume-Uni
Question écrite n° 38763 de M. Rémy Rebeyrotte: Date de dépôt : 11/05/2021; bois et forêts - Priorité à accorder à un PEPR forêt par le PIA4 - Priorité à accorder à un PEPR forêt par le PIA4