407772 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 3740 de Mme Aude Bono-Vandorme
- Date de dépôt : 03/02/2021
- personnes handicapées - Numéro d'appel unique pour l'accompagnement des personnes handicapées - Numéro d'appel unique pour l'accompagnement des personnes handicapées
- Question écrite n° 5588 de Mme George Pau-Langevin
- Date de dépôt : 20/02/2018
- énergie et carburants - Les compteurs intelligents « Linky » entrent dans les foyers - Les compteurs intelligents « Linky » entrent dans les foyers
- Question au Gouvernement n° 736 de M. Olivier Faure
- Date de dépôt : 28/03/2018
- terrorisme - Attentat dans l'Aude - Attentat dans l'Aude
- Question écrite n° 2680 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 07/11/2017
- marchés publics - Recours abusifs aux pénalités de retard dans le cadre des marchés publics - Recours abusifs aux pénalités de retard dans le cadre des marchés publics
- Question orale sans débat n° 1224 de Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Date de dépôt : 05/01/2021
- transports par eau - Trafic dans le port du Havre - Trafic dans le port du Havre
- Question écrite n° 30658 de M. Pierre-Henri Dumont
- Date de dépôt : 23/06/2020
- professions et activités sociales - Financement du secteur des services d'aide à domicile - Financement du secteur des services d'aide à domicile
- Question écrite n° 25355 de M. Fabrice Brun
- Date de dépôt : 24/12/2019
- administration - Échange des permis de conduire québecois et français - Échange des permis de conduire québecois et français
- Question écrite n° 45469 de Mme Nathalie Porte
- Date de dépôt : 10/05/2022
- enseignement maternel et primaire - Situation de non-remplacement d'enseignant à l'école de Bretteville-sur-Laize - Situation de non-remplacement d'enseignant à l'école de Bretteville-sur-Laize
- Question écrite n° 2246 de M. Gwendal Rouillard
- Date de dépôt : 24/10/2017
- enseignement - Application décret du 5 mai 2017 - Application décret du 5 mai 2017
- Question écrite n° 10902 de M. Christophe Bouillon
- Date de dépôt : 17/07/2018
- santé - Syndrome d'apnée du sommeil - Syndrome d'apnée du sommeil
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