Résultats de la recherche - Assemblée nationale

405489 résultats trouvés

Question écrite n° 3730 de M. Adrien Quatennens: Date de dépôt : 12/12/2017; établissements de santé - Situation des personnels soignants de cardiologie de Lille - Situation des personnels soignants de cardiologie de Lille
Question écrite n° 26405 de M. Vincent Descoeur: Date de dépôt : 11/02/2020; agriculture - Conditions d'éligibilité des surfaces pastorales aux aides de la PAC - Conditions d'éligibilité des surfaces pastorales aux aides de la PAC
Question écrite n° 11061 de Mme Typhanie Degois: Date de dépôt : 24/07/2018; impôts et taxes - Augmentation de la taxe générale sur les activités polluantes - Augmentation de la taxe générale sur les activités polluantes
Question écrite n° 31175 de M. Boris Vallaud: Date de dépôt : 14/07/2020; retraites : régime agricole - Retraites agricoles - Retraites agricoles
Question orale sans débat n° 291 de Mme Laurence Dumont: Date de dépôt : 10/04/2018; enseignement - CROUSS de Normandie - CROUSS de Normandie
Question écrite n° 43611 de M. Jérôme Nury: Date de dépôt : 18/01/2022; logement : aides et prêts - Conditions d'attribution des aides à la rénovation - Conditions d'attribution des aides à la rénovation
Question écrite n° 21886 de Mme Jacqueline Maquet: Date de dépôt : 23/07/2019; taxe sur la valeur ajoutée - Base d'imposition de la TVA - Base d'imposition de la TVA
Question écrite n° 16583 de Mme Florence Lasserre: Date de dépôt : 05/02/2019; mer et littoral - Nomination des membres du Conseil national de la mer et des littoraux - Nomination des membres du Conseil national de la mer et des littoraux
Question écrite n° 168 de M. Grégory Besson-Moreau: Date de dépôt : 25/07/2017; élevage - Agriculture - élevage et revenus - Agriculture - élevage et revenus
Question écrite n° 8818 de Mme Liliana Tanguy: Date de dépôt : 29/05/2018; transports par eau - Réduction de la pollution de l'air due au transport maritime - Réduction de la pollution de l'air due au transport maritime