Résultats de la recherche - Assemblée nationale

407765 résultats trouvés

Question écrite n° 11064 de M. Jean-Louis Masson: Date de dépôt : 24/07/2018; impôts et taxes - Hausse de la TGAP et gestion des déchets - Hausse de la TGAP et gestion des déchets
Question écrite n° 31178 de M. Stéphane Trompille: Date de dépôt : 14/07/2020; santé - Découverte d'un nouveau virus - G4 H1N1 - Découverte d'un nouveau virus - G4 H1N1
Question orale sans débat n° 294 de M. Paul Christophe: Date de dépôt : 10/04/2018; étrangers - Accueil des mineurs non accompagnés (MNA) - Accueil des mineurs non accompagnés (MNA)
Question écrite n° 23500 de Mme Stéphanie Atger: Date de dépôt : 08/10/2019; outre-mer - E-santé dans les collectivités d'outre-mer - E-santé dans les collectivités d'outre-mer
Question écrite n° 43614 de Mme Jeanine Dubié: Date de dépôt : 18/01/2022; logement : aides et prêts - Impact de la réforme des APL sur les étudiants hospitaliers - Impact de la réforme des APL sur les étudiants hospitaliers
Question écrite n° 21889 de M. Jean-Luc Warsmann: Date de dépôt : 23/07/2019; taxis - Lutte contre les taxis clandestins - Lutte contre les taxis clandestins
Question écrite n° 16586 de Mme Lise Magnier: Date de dépôt : 05/02/2019; numérique - Financement du matériel numérique dans les collectivités locales - Financement du matériel numérique dans les collectivités locales
Question au Gouvernement n° 170 de M. Marc Fesneau: Date de dépôt : 18/10/2017; finances publiques - réformes structurelles - réformes structurelles
Question écrite n° 45436 de Mme Danielle Brulebois: Date de dépôt : 03/05/2022; professions et activités sociales - Augmentation de la RMPP pour les agents du régime général de la sécurité sociale - Augmentation de la RMPP pour les agents du régime général de la sécurité sociale
Question écrite n° 30092 de M. Guillaume Peltier: Date de dépôt : 02/06/2020; sports - Déconfinement et prise en compte des spécificités de la filière équine - Déconfinement et prise en compte des spécificités de la filière équine