Résultats de la recherche

407771 résultats trouvés

Question écrite n° 42062 de M. Guillaume Garot
Date de dépôt : 26/10/2021
associations et fondations - Plafonnement de la valeur des lots des lotos traditionnels - Plafonnement de la valeur des lots des lotos traditionnels
Question écrite n° 10403 de Mme Isabelle Valentin
Date de dépôt : 10/07/2018
déchets - Augmentation de la fiscalité de la gestion publique des déchets - Augmentation de la fiscalité de la gestion publique des déchets
Question au Gouvernement n° 1988 de Mme Frédérique Dumas
Date de dépôt : 29/05/2019
politique extérieure - Accord sur le nucléaire iranien - Accord sur le nucléaire iranien
Question écrite n° 30517 de Mme Marielle de Sarnez
Date de dépôt : 23/06/2020
associations et fondations - Ressources de la protection civile - Ressources de la protection civile
Question écrite n° 32773 de M. Antoine Herth
Date de dépôt : 06/10/2020
impôts et taxes - TICPE - biocarburant avancé - TICPE - biocarburant avancé
Question écrite n° 25214 de Mme Sonia Krimi
Date de dépôt : 17/12/2019
défense - Utilisation des savoir-faire français pour le second porte-avions - Utilisation des savoir-faire français pour le second porte-avions
Question écrite n° 27470 de Mme Caroline Janvier
Date de dépôt : 17/03/2020
assurance maladie maternité - Congé de paternité en cas d'hospitalisation à domicile d'un nouveau-né prématuré - Congé de paternité en cas d'hospitalisation à domicile d'un nouveau-né prématuré
Question écrite n° 2105 de M. Alexis Corbière
Date de dépôt : 17/10/2017
personnes handicapées - Situation des personnes souffrant d'un handicap - Situation des personnes souffrant d'un handicap
Question écrite n° 4361 de M. Éric Pauget
Date de dépôt : 02/01/2018
mort et décès - État de la réflexion quant à l'autorisation de nouvelles pratiques funéraires - État de la réflexion quant à l'autorisation de nouvelles pratiques funéraires
Question écrite n° 15925 de M. Alain David
Date de dépôt : 15/01/2019
sécurité des biens et des personnes - Statut des sapeurs pompiers volontaires - Statut des sapeurs pompiers volontaires