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Question écrite n° 1544 de M. Raphaël Schellenberger
Date de dépôt : 29/10/2024
professions de santé - Reprise des études dans les métiers en tension - Reprise des études dans les métiers en tension
Question écrite n° 2532 de Mme Anne Le Hénanff
Date de dépôt : 03/12/2024
femmes - Difficultés financières rencontrées par les CIDFF - Difficultés financières rencontrées par les CIDFF
Question écrite n° 1509 de M. Stéphane Peu
Date de dépôt : 29/10/2024
numérique - Dérives de la plateforme 1Jeune1Solution : des mesures immédiates attendues - Dérives de la plateforme 1Jeune1Solution : des mesures immédiates attendues
Question écrite n° 161 de M. Édouard Bénard
Date de dépôt : 08/10/2024
assurance maladie maternité - Taxe maladie de 1 % sur les retraites complémentaires Agirc, Arrco et Ircantec - Taxe maladie de 1 % sur les retraites complémentaires Agirc, Arrco et Ircantec
Question écrite n° 2235 de M. Bastien Lachaud
Date de dépôt : 26/11/2024
chasse et pêche - Subventions aux fédérations de chasse au titre de l'éco-contribution - Subventions aux fédérations de chasse au titre de l'éco-contribution
Question écrite n° 982 de Mme Stella Dupont
Date de dépôt : 15/10/2024
pollution - Pollution des sols liée aux activités équestres - Pollution des sols liée aux activités équestres
Question écrite n° 802 de M. Gérard Leseul
Date de dépôt : 15/10/2024
assurance maladie maternité - Cumul des avantages vieillesse et des indemnités journalières - Cumul des avantages vieillesse et des indemnités journalières
Question écrite n° 1230 de M. Julien Odoul
Date de dépôt : 22/10/2024
laïcité - Agression d'une professeure par une élève voilée au lycée Sévigné de Tourcoing - Agression d'une professeure par une élève voilée au lycée Sévigné de Tourcoing
Compte rendu intégral de la séance du lundi 16 décembre 2024
Date de séance : 16/12/2024
  1. 1. Hommage aux victimes du cyclone Chido
  2. 2. Élection d’un député
  3. 3. Projet de loi spéciale prévue par l’article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 2836 de M. Karl Olive
Date de dépôt : 17/12/2024
animaux - Application de la loi sur la vente des animaux - Application de la loi sur la vente des animaux