Résultats de la recherche

407538 résultats trouvés

Question écrite n° 8236 de M. Jacques Marilossian
Date de dépôt : 08/05/2018
Union européenne - Propositions des associations franco-allemandes (Traité de l'Élysée) - Propositions des associations franco-allemandes (Traité de l'Élysée)
Question écrite n° 33306 de Mme Élodie Jacquier-Laforge
Date de dépôt : 27/10/2020
égalité des sexes et parité - Lutte contre les stéréotypes sur internet - Lutte contre les stéréotypes sur internet
Question écrite n° 28003 de M. Guy Bricout
Date de dépôt : 07/04/2020
chômage - Démission et indemnisation Pôle emploi dans le cadre du covid-19 - Démission et indemnisation Pôle emploi dans le cadre du covid-19
Question écrite n° 18714 de M. Yannick Haury
Date de dépôt : 09/04/2019
professions et activités sociales - Siuation des assistants maternels - Siuation des assistants maternels
Question écrite n° 38828 de Mme Marie Lebec
Date de dépôt : 11/05/2021
formation professionnelle et apprentissage - Cession des droits acquis au titre du compte personnel de formation - Cession des droits acquis au titre du compte personnel de formation
Question écrite n° 21228 de M. Bruno Bilde
Date de dépôt : 09/07/2019
emploi et activité - Sur le dispositif « Territoire zéro chômeur de longue durée » - Sur le dispositif « Territoire zéro chômeur de longue durée »
Question orale sans débat n° 24 de M. Yannick Haury
Date de dépôt : 05/12/2017
sécurité routière - Sécurité routière - Dangerosité RD 751 - Réalisation axe Nantes-Pornic 2x2 voies - Sécurité routière - Dangerosité RD 751 - Réalisation axe Nantes-Pornic 2x2 voies
Question écrite n° 23484 de M. Éric Pauget
Date de dépôt : 08/10/2019
lieux de privation de liberté - Condamnés étrangers : pour une exécution des peines dans le pays d'origine - Condamnés étrangers : pour une exécution des peines dans le pays d'origine
Question écrite n° 43598 de M. Xavier Paluszkiewicz
Date de dépôt : 18/01/2022
frontaliers - Remboursement de soins reçus au Luxembourg - Remboursement de soins reçus au Luxembourg
Question écrite n° 35920 de Mme Sylvie Tolmont
Date de dépôt : 02/02/2021
déchets - Suspension de l'épandage des boues issues des stations d'épuration urbaines - Suspension de l'épandage des boues issues des stations d'épuration urbaines