Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 12204 de M. Patrice Anato: Date de dépôt : 18/09/2018; logement - « Bébés sans-abri » dans le département de Seine-Saint-Denis - « Bébés sans-abri » dans le département de Seine-Saint-Denis
Question au Gouvernement n° 3789 de M. Pierre Cordier: Date de dépôt : 17/02/2021; sports - Pratique sportive - Pratique sportive
Question écrite n° 32318 de M. Matthieu Orphelin: Date de dépôt : 22/09/2020; jeunes - Accompagnement des jeunes en retrait social extrême - Accompagnement des jeunes en retrait social extrême
Question écrite n° 34574 de M. Stéphane Peu: Date de dépôt : 08/12/2020; administration - Avenir ancien siège du journal L'Humanité à Saint-Denis - Avenir ancien siège du journal L'Humanité à Saint-Denis
Question écrite n° 27015 de M. Hervé Saulignac: Date de dépôt : 25/02/2020; transports - Réglementation des trottinettes électriques pour le tourisme vert - Réglementation des trottinettes électriques pour le tourisme vert
Question écrite n° 29271 de M. Thierry Benoit: Date de dépôt : 05/05/2020; tourisme et loisirs - Situation des parcs et jardins privés ouverts au public face au covid-19 - Situation des parcs et jardins privés ouverts au public face au covid-19
Question écrite n° 6162 de Mme Paula Forteza: Date de dépôt : 06/03/2018; personnes handicapées - Quatrième plan autisme - Quatrième plan autisme
Question écrite n° 17726 de M. Jean-Paul Dufrègne: Date de dépôt : 12/03/2019; marchés publics - Dématérialisation des appels d'offres - Dématérialisation des appels d'offres
Question écrite n° 19982 de M. Aurélien Pradié: Date de dépôt : 28/05/2019; personnes handicapées - L'emploi des personnes en situation de handicap dans le secteur public - L'emploi des personnes en situation de handicap dans le secteur public
Question écrite n° 31232 de Mme Marie-France Lorho: Date de dépôt : 21/07/2020; culture - Situation des musées à l'issue de la crise sanitaire - Situation des musées à l'issue de la crise sanitaire