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Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 3 octobre 2007
Date de séance : 03/10/2007
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Grenelle de l'environnement
  3. 3. Opposition à la discussion d'un projet de loi selon la procédure d'examen simplifiée.
  4. 4. Ordre du jour des prochaines séances
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 17 juillet 2007
Date de séance : 17/07/2007
  1. 1. Lutte contre la récidive. Discussion d'un projet de loi adopté par le Sénat après déclaration d'urgence (n os 63, 65)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 10 juin 2009
Date de séance : 10/06/2009
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Nomination d'un député en mission temporaire
  3. 3. Mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 28 octobre 2008
Date de séance : 28/10/2008
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2009 (première partie) (n° 1127)
  3. 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (n° 1157)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 10 mars 2009
Date de séance : 10/03/2009
  1. 1. Réforme de l'hôpital (suite) (n° 1210 rectifié)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 4 novembre 2011
Date de séance : 04/11/2011
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2012 seconde partie (suite) (n° 3775-II)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 25 octobre 2011
Date de séance : 25/10/2011
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2012 - première partie (vote solennel) (n° 3775 - I)
  3. 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (C.M.P.) (n° 3872)
  4. 4. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (n° 3790)
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3352 - Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation des accords sous forme d'échange de lettres relatifs à la fiscalité des revenus de l'épargne entre le Gouvernement de la République française et les territoires dépendants et associés du Royaume-Uni et des Pays-Bas
Voir le dossier (Royaume-Uni et Pays-Bas : accords relatifs à la fiscalité des revenus de l'épargne des territoires dépendants et associés)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 29 février 2012
Date de séance : 29/02/2012
  1. 1. Débat préalable au Conseil européen
  2. 2. Protection de l'identité (lecture définitive) (n° 4393)
  3. 3. Simplification du droit et allègement des démarches administratives (lecture définitive) (n° 4367)
  4. 4. Exécution des peines (lecture définitive) (n° 4410)
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 63 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 20/09/2011
  1. Examen des articles du projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé (n° 3714) (M. Arnaud Robinet, rapporteur)
  2. Présences en réunion