Résultats de la recherche - Assemblée nationale

407532 résultats trouvés

Question écrite n° 31782 de Mme Marie-Pierre Rixain: Date de dépôt : 11/08/2020; établissements de santé - Révision du cadre règlementaire de la périnatalité - Révision du cadre règlementaire de la périnatalité
Question au Gouvernement n° 4430 de M. Alain David: Date de dépôt : 20/10/2021; emploi et activité - Supression d'emplois chez Arianegroup - Supression d'emplois chez Arianegroup
Question écrite n° 6278 de Mme Emmanuelle Anthoine: Date de dépôt : 13/03/2018; dépendance - Dépendance - Accompagnement du vieillissement - Dépendance - Accompagnement du vieillissement
Question écrite n° 1114 de M. Michel Larive: Date de dépôt : 19/09/2017; emploi et activité - Interpellation sur la suppression des contrats aidés - Interpellation sur la suppression des contrats aidés
Question écrite n° 3370 de M. Sébastien Leclerc: Date de dépôt : 28/11/2017; sports - Dopage mécanique dans le sport - Dopage mécanique dans le sport
Question écrite n° 14934 de M. Jean-Louis Touraine: Date de dépôt : 11/12/2018; animaux - Conditions d'abattage des animaux d'élevage et bien-être animal - Conditions d'abattage des animaux d'élevage et bien-être animal
Question écrite n° 31348 de Mme Marie-Ange Magne: Date de dépôt : 28/07/2020; commerce et artisanat - Mesures de soutien renforcées aux fabricants d'arts de la table - Mesures de soutien renforcées aux fabricants d'arts de la table
Question orale sans débat n° 464 de Mme Danièle Obono: Date de dépôt : 11/12/2018; transports urbains - Projet Charles de Gaulle-Express - Projet Charles de Gaulle-Express
Question écrite n° 775 de M. Dino Cinieri: Date de dépôt : 22/08/2017; santé - Tabac, 10 euros, buralistes, lutte contre le marché parallèle - Tabac, 10 euros, buralistes, lutte contre le marché parallèle
Question écrite n° 26045 de M. Alain David: Date de dépôt : 28/01/2020; agriculture - Application effective de l'article 44 de la loi EGalim - Application effective de l'article 44 de la loi EGalim