Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 10184 de M. Xavier Breton: Date de dépôt : 03/07/2018; maladies - Déremboursement total des médicaments de la maladie d'Alzheimer - Déremboursement total des médicaments de la maladie d'Alzheimer
Question écrite n° 30298 de M. Thibault Bazin: Date de dépôt : 16/06/2020; administration - Numérisation - Numérisation
Question écrite n° 22620 de M. Martial Saddier: Date de dépôt : 03/09/2019; retraites : généralités - Volonté des retraités du secteur privé de supprimer la cotisation maladie de 1% - Volonté des retraités du secteur privé de supprimer la cotisation maladie de 1%
Question écrite n° 42734 de M. Marc Le Fur: Date de dépôt : 23/11/2021; retraites : généralités - Prise en compte des travaux d'utilité publique dans le calcul de la retraite - Prise en compte des travaux d'utilité publique dans le calcul de la retraite
Question écrite n° 44990 de M. Michel Larive: Date de dépôt : 29/03/2022; agriculture - Indemnité compensatoire de handicap naturel - Indemnité compensatoire de handicap naturel
Question écrite n° 37431 de M. Bruno Questel: Date de dépôt : 23/03/2021; enseignement maternel et primaire - Vaccination des enseignants des écoles maternelles - Vaccination des enseignants des écoles maternelles
Question écrite n° 10542 de Mme Élodie Jacquier-Laforge: Date de dépôt : 10/07/2018; produits dangereux - Produits toxiques dans les vêtements et chaussures - Produits toxiques dans les vêtements et chaussures
Question au Gouvernement n° 3304 de M. Pierre-Yves Bournazel: Date de dépôt : 16/09/2020; sécurité des biens et des personnes - Sécurité à Paris - Sécurité à Paris
Question écrite n° 10108 de M. Vincent Bru: Date de dépôt : 03/07/2018; enseignement - Calendrier scolaire - Calendrier scolaire
Question écrite n° 12364 de M. Jean-Marie Sermier: Date de dépôt : 25/09/2018; énergie et carburants - Soutien aux stations-service en milieu rural - Soutien aux stations-service en milieu rural