409736 résultats trouvés
- Question écrite n° 32752 de M. Jean-Marie Sermier
- Date de dépôt : 06/10/2020
- étrangers - Couples binationaux non mariés éloignés par les restrictions de déplacement - Couples binationaux non mariés éloignés par les restrictions de déplacement
- Question écrite n° 7248 de Mme Brigitte Liso
- Date de dépôt : 10/04/2018
- famille - Congé pathologique parental - Congé pathologique parental
- Question écrite n° 4340 de M. Damien Abad
- Date de dépôt : 02/01/2018
- enseignement secondaire - Baisse du pouvoir d'achat des enseignants et des directeurs de la SEGPA - Baisse du pouvoir d'achat des enseignants et des directeurs de la SEGPA
- Question écrite n° 12204 de M. Patrice Anato
- Date de dépôt : 18/09/2018
- logement - « Bébés sans-abri » dans le département de Seine-Saint-Denis - « Bébés sans-abri » dans le département de Seine-Saint-Denis
- Question au Gouvernement n° 3789 de M. Pierre Cordier
- Date de dépôt : 17/02/2021
- sports - Pratique sportive - Pratique sportive
- Question écrite n° 32318 de M. Matthieu Orphelin
- Date de dépôt : 22/09/2020
- jeunes - Accompagnement des jeunes en retrait social extrême - Accompagnement des jeunes en retrait social extrême
- Question écrite n° 34574 de M. Stéphane Peu
- Date de dépôt : 08/12/2020
- administration - Avenir ancien siège du journal L'Humanité à Saint-Denis - Avenir ancien siège du journal L'Humanité à Saint-Denis
- Question écrite n° 27015 de M. Hervé Saulignac
- Date de dépôt : 25/02/2020
- transports - Réglementation des trottinettes électriques pour le tourisme vert - Réglementation des trottinettes électriques pour le tourisme vert
- Question écrite n° 29271 de M. Thierry Benoit
- Date de dépôt : 05/05/2020
- tourisme et loisirs - Situation des parcs et jardins privés ouverts au public face au covid-19 - Situation des parcs et jardins privés ouverts au public face au covid-19
- Question écrite n° 6162 de Mme Paula Forteza
- Date de dépôt : 06/03/2018
- personnes handicapées - Quatrième plan autisme - Quatrième plan autisme
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats