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Question écrite n° 727 de M. Olivier Gaillard
Date de dépôt : 15/08/2017
professions de santé - Évolution de la situation de la kinésithérapie hospitalière - Évolution de la situation de la kinésithérapie hospitalière
Question écrite n° 28253 de Mme Sylvie Tolmont
Date de dépôt : 14/04/2020
arts et spectacles - Conséquences de la crise sanitaire covid-19 dans le secteur culturel - Conséquences de la crise sanitaire covid-19 dans le secteur culturel
Question écrite n° 8844 de M. Olivier Damaisin
Date de dépôt : 05/06/2018
anciens combattants et victimes de guerre - Demi-part fiscale des veuves et veufs de guerre - Demi-part fiscale des veuves et veufs de guerre
Question écrite n° 16708 de M. Didier Quentin
Date de dépôt : 12/02/2019
assurance complémentaire - Gel des tarifs des mutuelles de santé. - Gel des tarifs des mutuelles de santé.
Question écrite n° 21478 de M. Pierre Cordier
Date de dépôt : 16/07/2019
fonction publique hospitalière - Reconnaissance de la pénibilité pour les ambulanciers de la FPH - Reconnaissance de la pénibilité pour les ambulanciers de la FPH
Question écrite n° 13800 de M. Xavier Batut
Date de dépôt : 30/10/2018
professions de santé - Accord du 13 juin conclu entre le ministère et les syndicats d'opticiens - Accord du 13 juin conclu entre le ministère et les syndicats d'opticiens
Question écrite n° 33914 de Mme Maud Petit
Date de dépôt : 17/11/2020
enseignement - Confinement - Accompagnement pédagogique des enfants hospitalisés à la maison - Confinement - Accompagnement pédagogique des enfants hospitalisés à la maison
Question écrite n° 45025 de M. François Jolivet
Date de dépôt : 29/03/2022
enseignement supérieur - Dérives idéologiques concernant les oraux des études de santé - Dérives idéologiques concernant les oraux des études de santé
Question écrite n° 5502 de Mme Laurence Trastour-Isnart
Date de dépôt : 20/02/2018
administration - Dysfonctionnement de la dématérialisation des inscriptions au permis de conduire - Dysfonctionnement de la dématérialisation des inscriptions au permis de conduire
Question écrite n° 35736 de Mme Marie-Christine Dalloz
Date de dépôt : 26/01/2021
agriculture - Plan pollinisateurs - Plan pollinisateurs