Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

410390 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Question écrite n° 16239 de M. Régis Juanico
Date de dépôt : 29/01/2019
État - Commandes de sondages et recours aux cabinets de conseil par l'Elysée - Commandes de sondages et recours aux cabinets de conseil par l'Elysée
Question écrite n° 18495 de M. Fabrice Brun
Date de dépôt : 02/04/2019
travail - Affectation de recettes provenant de la journée de solidarité - Affectation de recettes provenant de la journée de solidarité
Question écrite n° 13331 de Mme Virginie Duby-Muller
Date de dépôt : 16/10/2018
ministères et secrétariats d'État - Situation budgétaire du ministère des sports - Situation budgétaire du ministère des sports
Question écrite n° 33445 de Mme Sandrine Josso
Date de dépôt : 27/10/2020
sécurité routière - Sécurité routière des voitures radars à conduite externalisée - Sécurité routière des voitures radars à conduite externalisée
Question écrite n° 5033 de M. Jean-Luc Warsmann
Date de dépôt : 06/02/2018
armes - Neutralisation d'une arme - Neutralisation d'une arme
Question écrite n° 18853 de Mme Stéphanie Do
Date de dépôt : 16/04/2019
fin de vie et soins palliatifs - Plan national des soins palliatifs - Plan national des soins palliatifs
Question écrite n° 35267 de M. Mohamed Laqhila
Date de dépôt : 22/12/2020
propriété intellectuelle - Brevet - Recours en opposition. - Brevet - Recours en opposition.
Question au Gouvernement n° 1574 de Mme Brigitte Liso
Date de dépôt : 24/01/2019
enseignement maternel et primaire - évaluations en classe de cours préparatoire - évaluations en classe de cours préparatoire
Question écrite n° 30103 de Mme Laurianne Rossi
Date de dépôt : 02/06/2020
transports - Aides de l'État et lutte contre le bruit lié aux transports - pollution sonore - Aides de l'État et lutte contre le bruit lié aux transports - pollution sonore
Question écrite n° 18419 de M. Stéphane Peu
Date de dépôt : 02/04/2019
police - Sécurité publique sur le territoire de la commune de Pierrefitte (93) - Sécurité publique sur le territoire de la commune de Pierrefitte (93)