Résultats de la recherche - Assemblée nationale

410362 résultats trouvés

Question écrite n° 27015 de M. Hervé Saulignac: Date de dépôt : 25/02/2020; transports - Réglementation des trottinettes électriques pour le tourisme vert - Réglementation des trottinettes électriques pour le tourisme vert
Question écrite n° 29271 de M. Thierry Benoit: Date de dépôt : 05/05/2020; tourisme et loisirs - Situation des parcs et jardins privés ouverts au public face au covid-19 - Situation des parcs et jardins privés ouverts au public face au covid-19
Question écrite n° 6162 de Mme Paula Forteza: Date de dépôt : 06/03/2018; personnes handicapées - Quatrième plan autisme - Quatrième plan autisme
Question écrite n° 17726 de M. Jean-Paul Dufrègne: Date de dépôt : 12/03/2019; marchés publics - Dématérialisation des appels d'offres - Dématérialisation des appels d'offres
Question écrite n° 19982 de M. Aurélien Pradié: Date de dépôt : 28/05/2019; personnes handicapées - L'emploi des personnes en situation de handicap dans le secteur public - L'emploi des personnes en situation de handicap dans le secteur public
Question écrite n° 31232 de Mme Marie-France Lorho: Date de dépôt : 21/07/2020; culture - Situation des musées à l'issue de la crise sanitaire - Situation des musées à l'issue de la crise sanitaire
Question écrite n° 34932 de M. Brahim Hammouche: Date de dépôt : 15/12/2020; enseignement supérieur - Conditions de formation des étudiants sages-femmes - Conditions de formation des étudiants sages-femmes
Question écrite n° 9428 de M. Laurent Garcia: Date de dépôt : 19/06/2018; chambres consulaires - Devenir des chambres de commerce et d'industrie - Devenir des chambres de commerce et d'industrie
Question écrite n° 6520 de M. Pierre Dharréville: Date de dépôt : 20/03/2018; énergie et carburants - Gestion des barrages hydrauliques - Gestion des barrages hydrauliques
Question écrite n° 36754 de M. Michel Herbillon: Date de dépôt : 02/03/2021; anciens combattants et victimes de guerre - France mémoire - France mémoire