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Question écrite n° 34574 de M. Stéphane Peu
Date de dépôt : 08/12/2020
administration - Avenir ancien siège du journal L'Humanité à Saint-Denis - Avenir ancien siège du journal L'Humanité à Saint-Denis
Question écrite n° 27015 de M. Hervé Saulignac
Date de dépôt : 25/02/2020
transports - Réglementation des trottinettes électriques pour le tourisme vert - Réglementation des trottinettes électriques pour le tourisme vert
Question écrite n° 29271 de M. Thierry Benoit
Date de dépôt : 05/05/2020
tourisme et loisirs - Situation des parcs et jardins privés ouverts au public face au covid-19 - Situation des parcs et jardins privés ouverts au public face au covid-19
Question écrite n° 6162 de Mme Paula Forteza
Date de dépôt : 06/03/2018
personnes handicapées - Quatrième plan autisme - Quatrième plan autisme
Question écrite n° 17726 de M. Jean-Paul Dufrègne
Date de dépôt : 12/03/2019
marchés publics - Dématérialisation des appels d'offres - Dématérialisation des appels d'offres
Question écrite n° 19982 de M. Aurélien Pradié
Date de dépôt : 28/05/2019
personnes handicapées - L'emploi des personnes en situation de handicap dans le secteur public - L'emploi des personnes en situation de handicap dans le secteur public
Question écrite n° 31232 de Mme Marie-France Lorho
Date de dépôt : 21/07/2020
culture - Situation des musées à l'issue de la crise sanitaire - Situation des musées à l'issue de la crise sanitaire
Question écrite n° 34932 de M. Brahim Hammouche
Date de dépôt : 15/12/2020
enseignement supérieur - Conditions de formation des étudiants sages-femmes - Conditions de formation des étudiants sages-femmes
Question écrite n° 9428 de M. Laurent Garcia
Date de dépôt : 19/06/2018
chambres consulaires - Devenir des chambres de commerce et d'industrie - Devenir des chambres de commerce et d'industrie
Question écrite n° 6520 de M. Pierre Dharréville
Date de dépôt : 20/03/2018
énergie et carburants - Gestion des barrages hydrauliques - Gestion des barrages hydrauliques