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- Question écrite n° 44406 de M. Adrien Quatennens
- Date de dépôt : 22/02/2022
- maladies - Pour la reconnaissance de l'hyperacousie - Pour la reconnaissance de l'hyperacousie
- Question écrite n° 44432 de M. Jean-François Portarrieu
- Date de dépôt : 22/02/2022
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- Question écrite n° 44453 de Mme Sophie Métadier
- Date de dépôt : 22/02/2022
- professions et activités sociales - Exclusion des MARPA de la prime Ségur - Exclusion des MARPA de la prime Ségur
- Question écrite n° 44462 de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- Date de dépôt : 22/02/2022
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- Question écrite n° 44474 de Mme Josiane Corneloup
- Date de dépôt : 22/02/2022
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- Question écrite n° 44475 de M. Jean-François Portarrieu
- Date de dépôt : 22/02/2022
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- Question écrite n° 44529 de M. Jean-Paul Dufrègne
- Date de dépôt : 01/03/2022
- crimes, délits et contraventions - Dérives de la pratique de l'exploration urbaine dite « urbex » - Dérives de la pratique de l'exploration urbaine dite « urbex »
- Question écrite n° 44544 de M. Vincent Descoeur
- Date de dépôt : 01/03/2022
- enseignement - Frais de mission des personnels des RASED - Frais de mission des personnels des RASED
- Question écrite n° 44567 de M. Mansour Kamardine
- Date de dépôt : 01/03/2022
- justice - Édification d'un véritable État de droit à Mayotte - Édification d'un véritable État de droit à Mayotte
- Question écrite n° 44590 de Mme Constance Le Grip
- Date de dépôt : 01/03/2022
- personnes handicapées - Bilan de l'inclusion des élèves en situation de handicap en milieu scolaire - Bilan de l'inclusion des élèves en situation de handicap en milieu scolaire
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