414212 résultats trouvés
- Question écrite n° 8015 de M. Emmanuel Maquet
- Date de dépôt : 01/05/2018
- personnes handicapées - Financement de la protection des adultes handicapés - Financement de la protection des adultes handicapés
- Question écrite n° 18135 de M. Jean-Jacques Gaultier
- Date de dépôt : 26/03/2019
- impôt sur les sociétés - Changement de statut fiscal des syndicats mixtes - Changement de statut fiscal des syndicats mixtes
- Question écrite n° 11794 de M. Franck Marlin
- Date de dépôt : 28/08/2018
- défense - Bâtiments de Projection et de Commandement - Bâtiments de Projection et de Commandement
- Question écrite n° 38249 de Mme Typhanie Degois
- Date de dépôt : 20/04/2021
- enseignement secondaire - Diminution des dotations horaires globales dans le second degré - Diminution des dotations horaires globales dans le second degré
- Question au Gouvernement n° 4556 de Mme Laëtitia Romeiro Dias
- Date de dépôt : 24/11/2021
- animaux - Lutte contre la maltraitance animale - Lutte contre la maltraitance animale
- Question écrite n° 40644 de M. Pascal Brindeau
- Date de dépôt : 03/08/2021
- traités et conventions - Situation des « Américains accidentels » - Situation des « Américains accidentels »
- Question écrite n° 35341 de M. Jean-Charles Larsonneur
- Date de dépôt : 29/12/2020
- femmes - Marché public 3919 - Marché public 3919
- Question au Gouvernement n° 1214 de Mme Anne-Laurence Petel
- Date de dépôt : 04/10/2018
- emploi et activité - extension de l'expérimentation "territoires zéro chômeur de longue durée" - extension de l'expérimentation "territoires zéro chômeur de longue durée"
- Question au Gouvernement n° 3470 de Mme Marie-George Buffet
- Date de dépôt : 05/11/2020
- enseignement - Accompagnement des équipes pédagogiques - Accompagnement des équipes pédagogiques
- Question au Gouvernement n° 466 de M. Stanislas Guerini
- Date de dépôt : 17/01/2018
- administration - projet de loi pour un État au service d'une société de confiance - projet de loi pour un État au service d'une société de confiance
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats