414177 résultats trouvés
- Question écrite n° 23230 de Mme Marie-Ange Magne
- Date de dépôt : 01/10/2019
- entreprises - Représentativité des TPE-PME au sein des branches professionnelles - Représentativité des TPE-PME au sein des branches professionnelles
- Question écrite n° 43344 de M. Rémy Rebeyrotte
- Date de dépôt : 28/12/2021
- impôts locaux - Répartition de l'IFER dans le cadre de la réalisation d'un projet éolien - Répartition de l'IFER dans le cadre de la réalisation d'un projet éolien
- Question écrite n° 8985 de Mme Typhanie Degois
- Date de dépôt : 05/06/2018
- marchés publics - Revalorisation de l'avance accordée dans le cadre d'un marché public - Revalorisation de l'avance accordée dans le cadre d'un marché public
- Question écrite n° 16849 de M. Philippe Latombe
- Date de dépôt : 12/02/2019
- personnes handicapées - Attribution sous conditions de ressources de l'AAH - Attribution sous conditions de ressources de l'AAH
- Question orale sans débat n° 915 de Mme Marietta Karamanli
- Date de dépôt : 21/01/2020
- catastrophes naturelles - Dégâts liés à la sécheresse dans la Sarthe - Dégâts liés à la sécheresse dans la Sarthe
- Question écrite n° 13941 de Mme Marie-Christine Dalloz
- Date de dépôt : 06/11/2018
- impôt sur le revenu - Situation fiscale des personnes devenues veuves en 2018 - Situation fiscale des personnes devenues veuves en 2018
- Question écrite n° 28752 de M. Jacques Marilossian
- Date de dépôt : 21/04/2020
- sports - Dispositif de soutien aux associations sportives après le confinement - Dispositif de soutien aux associations sportives après le confinement
- Question écrite n° 45166 de Mme Josette Manin
- Date de dépôt : 05/04/2022
- outre-mer - Dispositions outre-mer relatives aux deux dispositions du décret 2015-1499. - Dispositions outre-mer relatives aux deux dispositions du décret 2015-1499.
- Question écrite n° 40002 de M. Adrien Quatennens
- Date de dépôt : 06/07/2021
- professions de santé - Reconnaissance professionnelle des techniciens de laboratoire - Reconnaissance professionnelle des techniciens de laboratoire
- Question écrite n° 5643 de Mme Marie-Pierre Rixain
- Date de dépôt : 20/02/2018
- femmes - Visibilité du sport féminin dans les médias - Visibilité du sport féminin dans les médias
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