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- Question écrite n° 3463 de Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Date de dépôt : 05/12/2017
- énergie et carburants - Projet éoliennes - Projet éoliennes
- Question écrite n° 868 de M. Philippe Berta
- Date de dépôt : 05/09/2017
- enseignement - Apprentissage des langues étrangères - Apprentissage des langues étrangères
- Question écrite n° 26138 de Mme Brigitte Kuster
- Date de dépôt : 28/01/2020
- État - Publication de l'ensemble des contributions au grand débat national - Publication de l'ensemble des contributions au grand débat national
- Question écrite n° 28394 de M. Stéphane Testé
- Date de dépôt : 14/04/2020
- moyens de paiement - Paiement « sans contact » - Paiement « sans contact »
- Question écrite n° 3029 de M. Stéphane Peu
- Date de dépôt : 21/11/2017
- énergie et carburants - Raccordement du campus Condorcet au réseau de chaleur local - Raccordement du campus Condorcet au réseau de chaleur local
- Question écrite n° 23230 de Mme Marie-Ange Magne
- Date de dépôt : 01/10/2019
- entreprises - Représentativité des TPE-PME au sein des branches professionnelles - Représentativité des TPE-PME au sein des branches professionnelles
- Question écrite n° 43344 de M. Rémy Rebeyrotte
- Date de dépôt : 28/12/2021
- impôts locaux - Répartition de l'IFER dans le cadre de la réalisation d'un projet éolien - Répartition de l'IFER dans le cadre de la réalisation d'un projet éolien
- Question écrite n° 8985 de Mme Typhanie Degois
- Date de dépôt : 05/06/2018
- marchés publics - Revalorisation de l'avance accordée dans le cadre d'un marché public - Revalorisation de l'avance accordée dans le cadre d'un marché public
- Question écrite n° 16849 de M. Philippe Latombe
- Date de dépôt : 12/02/2019
- personnes handicapées - Attribution sous conditions de ressources de l'AAH - Attribution sous conditions de ressources de l'AAH
- Question orale sans débat n° 915 de Mme Marietta Karamanli
- Date de dépôt : 21/01/2020
- catastrophes naturelles - Dégâts liés à la sécheresse dans la Sarthe - Dégâts liés à la sécheresse dans la Sarthe
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