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Question écrite n° 40349 de Mme Jacqueline Maquet
Date de dépôt : 27/07/2021
énergie et carburants - Plus de transparence sur la méthanisation - Plus de transparence sur la méthanisation
Question écrite n° 22491 de Mme Élisabeth Toutut-Picard
Date de dépôt : 20/08/2019
retraites : généralités - Consultations préalables à la réforme des retraites - Consultations préalables à la réforme des retraites
Question écrite n° 35046 de M. Hubert Wulfranc
Date de dépôt : 15/12/2020
retraites : généralités - Covid: des infirmiers retraités mobilisés pénalisés par leur caisse de retraite - Covid: des infirmiers retraités mobilisés pénalisés par leur caisse de retraite
Question orale sans débat n° 1626 de M. Jean-Michel Clément
Date de dépôt : 04/01/2022
établissements de santé - Situation de l'Ehpad de Pressac - Situation de l'Ehpad de Pressac
Question écrite n° 25757 de M. Bertrand Sorre
Date de dépôt : 14/01/2020
consommation - Dispositif isolation des combles à un euro - Dispositif isolation des combles à un euro
Question orale sans débat n° 1093 de M. Xavier Paluszkiewicz
Date de dépôt : 30/06/2020
frontaliers - Jours de télétravail autorisés par an - Jours de télétravail autorisés par an
Question écrite n° 2648 de M. Michel Larive
Date de dépôt : 07/11/2017
eau et assainissement - Moyens des agences de l'eau - Moyens des agences de l'eau
Question au Gouvernement n° 3175 de M. Stanislas Guerini
Date de dépôt : 09/07/2020
jeunes - Politique en faveur de la jeunesse - Politique en faveur de la jeunesse
Question écrite n° 22415 de Mme Aude Bono-Vandorme
Date de dépôt : 13/08/2019
Gouvernement - Missions interministérielles statistiques - Missions interministérielles statistiques
Question écrite n° 42529 de M. Adrien Morenas
Date de dépôt : 16/11/2021
énergie et carburants - Révision réglementation - pose de panneaux photovoltaïques dans les zones PPRIF - Révision réglementation - pose de panneaux photovoltaïques dans les zones PPRIF