414835 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 2408 de M. Stéphane Baudu
- Date de dépôt : 20/11/2019
- intercommunalité - communes et intercommunalités - communes et intercommunalités
- Question écrite n° 24457 de M. José Evrard
- Date de dépôt : 12/11/2019
- sécurité des biens et des personnes - L'escalade de violence et la réponse des pouvoirs publics - L'escalade de violence et la réponse des pouvoirs publics
- Question écrite n° 1348 de M. Ugo Bernalicis
- Date de dépôt : 26/09/2017
- logement - Baisse des loyers dans les résidences CROUS - Baisse des loyers dans les résidences CROUS
- Question écrite n° 26279 de M. Matthieu Orphelin
- Date de dépôt : 04/02/2020
- enseignement supérieur - Linéarisation des bourses sur critères sociaux - Linéarisation des bourses sur critères sociaux
- Question écrite n° 38715 de M. Xavier Batut
- Date de dépôt : 04/05/2021
- professions de santé - Zonage de la répartition territoriale des kinésithérapeutes - Zonage de la répartition territoriale des kinésithérapeutes
- Question écrite n° 21115 de M. Olivier Gaillard
- Date de dépôt : 02/07/2019
- sports - Inquiétude des conseillers techniques sportifs (CTS) - Inquiétude des conseillers techniques sportifs (CTS)
- Question écrite n° 23371 de M. Stéphane Viry
- Date de dépôt : 08/10/2019
- agriculture - Classification du silphium au titre de la programmation PAC - Classification du silphium au titre de la programmation PAC
- Question écrite n° 43485 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 11/01/2022
- services publics - Dématérialisation des procédures - Lutte contre l'illettrisme numérique - Dématérialisation des procédures - Lutte contre l'illettrisme numérique
- Question écrite n° 11826 de M. Yannick Haury
- Date de dépôt : 28/08/2018
- justice - Lutte contre le vol - Lutte contre le vol
- Question écrite n° 28893 de M. Joël Aviragnet
- Date de dépôt : 28/04/2020
- étrangers - CRA : fermeture en période de crise sanitaire - CRA : fermeture en période de crise sanitaire
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats