Résultats de la recherche - Assemblée nationale

414853 résultats trouvés

Question écrite n° 21050 de Mme Cécile Untermaier: Date de dépôt : 02/07/2019; personnes handicapées - Avenir des établissements d'éducation et d'enseignement spécialisés - Avenir des établissements d'éducation et d'enseignement spécialisés
Question écrite n° 4549 de Mme Caroline Fiat: Date de dépôt : 16/01/2018; police - Manque d'effectifs de police nationale en Meurthe-et-Moselle - Manque d'effectifs de police nationale en Meurthe-et-Moselle
Question écrite n° 41164 de Mme Frédérique Dumas: Date de dépôt : 21/09/2021; famille - Intérêt de l'enfant - Résidence alternée - Intérêt de l'enfant - Résidence alternée
Question écrite n° 11761 de M. Michel Vialay: Date de dépôt : 14/08/2018; professions de santé - Formation professionnelle continue des personnels hospitaliers - Formation professionnelle continue des personnels hospitaliers
Question écrite n° 31875 de M. Guillaume Larrivé: Date de dépôt : 18/08/2020; eau et assainissement - Transfert des compétences « assainissement » et « eaux pluviales » - Transfert des compétences « assainissement » et « eaux pluviales »
Question orale sans débat n° 991 de M. Alain Bruneel: Date de dépôt : 17/03/2020; entreprises - Situation de Renault Douai - Situation de Renault Douai
Question écrite n° 26572 de M. Thibault Bazin: Date de dépôt : 11/02/2020; professions de santé - Manipulateurs en électroradiologie médicale - Manipulateurs en électroradiologie médicale
Question écrite n° 1207 de M. Christophe Jerretie: Date de dépôt : 19/09/2017; professions de santé - Numerus clausus ophtalmologie - Numerus clausus ophtalmologie
Question écrite n° 3463 de Mme Agnès Firmin Le Bodo: Date de dépôt : 05/12/2017; énergie et carburants - Projet éoliennes - Projet éoliennes
Question écrite n° 868 de M. Philippe Berta: Date de dépôt : 05/09/2017; enseignement - Apprentissage des langues étrangères - Apprentissage des langues étrangères