Résultats de la recherche - Assemblée nationale

415876 résultats trouvés

Question écrite n° 14274 de Mme Virginie Duby-Muller: Date de dépôt : 20/11/2018; agriculture - Formation à la transmission-installation des exploitations agricoles - Formation à la transmission-installation des exploitations agricoles
Question écrite n° 34388 de M. Ludovic Pajot: Date de dépôt : 01/12/2020; emploi et activité - Entreprises de loisirs « indoor » - Entreprises de loisirs « indoor »
Question écrite n° 26710 de Mme Christine Pires Beaune: Date de dépôt : 18/02/2020; État - Grand débat national en open data - Grand débat national en open data
Question écrite n° 3601 de M. Gilles Lurton: Date de dépôt : 05/12/2017; santé - Lutte contre le SIDA dans le monde - Lutte contre le SIDA dans le monde
Question écrite n° 31480 de M. Yannick Haury: Date de dépôt : 28/07/2020; professions de santé - La situation des ambulanciers - La situation des ambulanciers
Question écrite n° 19796 de M. Stéphane Viry: Date de dépôt : 21/05/2019; sectes et sociétés secrètes - MIVILUDES - Absence de nomination d'un nouveau président - MIVILUDES - Absence de nomination d'un nouveau président
Question écrite n° 31046 de Mme Claire O'Petit: Date de dépôt : 14/07/2020; animaux - Conditions de transport et d'exportation des animaux vivants - Conditions de transport et d'exportation des animaux vivants
Question orale sans débat n° 162 de Mme Sabine Rubin: Date de dépôt : 13/02/2018; aménagement du territoire - Pollution autour du site Wipilec de Romainville (Seine-Saint-Denis ) - Pollution autour du site Wipilec de Romainville (Seine-Saint-Denis )
Question écrite n° 473 de M. David Lorion: Date de dépôt : 08/08/2017; agriculture - Lutte contre le Varroa à La Réunion - Lutte contre le Varroa à La Réunion
Question écrite n° 21757 de Mme Émilie Bonnivard: Date de dépôt : 23/07/2019; fonctionnaires et agents publics - Coût annuel global et nombre de fonctionnaires sans affectation - Coût annuel global et nombre de fonctionnaires sans affectation