Résultats de la recherche - Assemblée nationale

413803 résultats trouvés

Question écrite n° 38782 de Mme Élodie Jacquier-Laforge: Date de dépôt : 11/05/2021; dépendance - Respect des droits des personnes âgées en Ehpad - Respect des droits des personnes âgées en Ehpad
Question écrite n° 21182 de Mme Nadia Ramassamy: Date de dépôt : 09/07/2019; bioéthique - Les anti-PMA et répértoire des représentants d'intérêts de la HATVP - Les anti-PMA et répértoire des représentants d'intérêts de la HATVP
Question écrite n° 8114 de Mme Bérangère Abba: Date de dépôt : 08/05/2018; anciens combattants et victimes de guerre - Pupilles de la Nation - Pupilles de la Nation
Question écrite n° 11893 de Mme Clémentine Autain: Date de dépôt : 04/09/2018; chambres consulaires - Ressources fiscales des chambres de commerce et d'industrie (CCI) - Ressources fiscales des chambres de commerce et d'industrie (CCI)
Question au Gouvernement n° 4655 de Mme Valérie Six: Date de dépôt : 05/01/2022; jeunes - Vaccination des jeunes de 12 à 17 ans - Vaccination des jeunes de 12 à 17 ans
Question écrite n° 35440 de Mme Valérie Beauvais: Date de dépôt : 12/01/2021; alcools et boissons alcoolisées - Fiscalité vins - stratégie décennale contre le cancer - Fiscalité vins - stratégie décennale contre le cancer
Question écrite n° 3595 de M. Bertrand Sorre: Date de dépôt : 05/12/2017; retraites : généralités - Conditions de demande de retraite anticipée pour les personnes handicapées - Conditions de demande de retraite anticipée pour les personnes handicapées
Question écrite n° 11459 de M. Marc Delatte: Date de dépôt : 07/08/2018; agriculture - Drones - Drones
Question orale sans débat n° 689 de M. Erwan Balanant: Date de dépôt : 26/03/2019; animaux - Quelle solution pérenne pour stabiliser la population des choucas des tours ? - Quelle solution pérenne pour stabiliser la population des choucas des tours ?
Question écrite n° 38706 de M. Pierre Vatin: Date de dépôt : 04/05/2021; produits dangereux - Décharge de Néry-Saintines - Décharge de Néry-Saintines