Résultats de la recherche - Assemblée nationale

31155 résultats trouvés

Question écrite n° 3469 de Mme Edwige Diaz: Date de dépôt : 28/01/2025; enfants - Situation des accueillants familiaux - Situation des accueillants familiaux
Question écrite n° 3418 de Mme Edwige Diaz: Date de dépôt : 28/01/2025; animaux - Recrudescence des vols de chiens - Recrudescence des vols de chiens
Question écrite n° 3450 de M. Karl Olive: Date de dépôt : 28/01/2025; eau et assainissement - Exposition au chlorure de vinyle monomère (CVM) - Exposition au chlorure de vinyle monomère (CVM)
Question écrite n° 626 de M. Christophe Naegelen: Date de dépôt : 08/10/2024; retraites : fonctionnaires civils et militaires - Calcul de la retraite des militaires - Calcul de la retraite des militaires
Question écrite n° 244 de M. Antoine Villedieu: Date de dépôt : 08/10/2024; drogue - Drogue de synthèse : l'hexahydrocannabinol - Drogue de synthèse : l'hexahydrocannabinol
Question écrite n° 1208 de Mme Anne-Cécile Violland: Date de dépôt : 22/10/2024; gens du voyage - Installation illicite des gens du voyage - Installation illicite des gens du voyage
Question écrite n° 1335 de M. Nicolas Ray: Date de dépôt : 22/10/2024; retraites : généralités - Bonification de la retraite des sapeurs-pompiers volontaires - Bonification de la retraite des sapeurs-pompiers volontaires
Question écrite n° 3573 de M. Stéphane Mazars: Date de dépôt : 28/01/2025; professions de santé - Assouplissement des conditions de reprise de la formation au métier d'infirmier - Assouplissement des conditions de reprise de la formation au métier d'infirmier
Question écrite n° 3489 de Mme Andrée Taurinya: Date de dépôt : 28/01/2025; enseignement supérieur - Mise en cause des libertés académiques en France par la Turquie - Mise en cause des libertés académiques en France par la Turquie
Question écrite n° 210 de Mme Lise Magnier: Date de dépôt : 08/10/2024; contraception - Accès égalitaire à la contraception - Accès égalitaire à la contraception