Résultats de la recherche - Assemblée nationale

413630 résultats trouvés

Question écrite n° 40257 de M. Jean-Hugues Ratenon: Date de dépôt : 20/07/2021; outre-mer - Vaccination contre la leptospirose - Vaccination contre la leptospirose
Question écrite n° 40294 de M. Éric Woerth: Date de dépôt : 20/07/2021; transports routiers - Circulation des poids lourds en centre-ville - Circulation des poids lourds en centre-ville
Question écrite n° 40324 de Mme Michèle de Vaucouleurs: Date de dépôt : 27/07/2021; consommation - Pérennité de l'Institut national de la consommation - Pérennité de l'Institut national de la consommation
Question écrite n° 40346 de M. Jean-Marie Sermier: Date de dépôt : 27/07/2021; énergie et carburants - Éoliennes - Repowering - Concurrence entre les entreprises - Éoliennes - Repowering - Concurrence entre les entreprises
Question écrite n° 40412 de Mme Aude Bono-Vandorme: Date de dépôt : 27/07/2021; ministères et secrétariats d'État - Frais de représentation - Frais de représentation
Question écrite n° 40439 de Mme Constance Le Grip: Date de dépôt : 27/07/2021; numérique - Désignation d'un nouvel hébergeur des données traitées par le Health data hub - Désignation d'un nouvel hébergeur des données traitées par le Health data hub
Question écrite n° 40481 de M. Christophe Jerretie: Date de dépôt : 27/07/2021; transports ferroviaires - Secteur du fret ferroviaire et plan de relance - Secteur du fret ferroviaire et plan de relance
Question écrite n° 40530 de Mme Émilie Bonnivard: Date de dépôt : 03/08/2021; donations et successions - Réforme des droits de succession - Réforme des droits de succession
Question écrite n° 40540 de M. Christophe Blanchet: Date de dépôt : 03/08/2021; enfants - Fugue de mineur placé en foyer - Fugue de mineur placé en foyer
Question écrite n° 40570 de M. Victor Habert-Dassault: Date de dépôt : 03/08/2021; médecine - Pénurie de médecins en milieu rural - Pénurie de médecins en milieu rural