Résultats de la recherche - Assemblée nationale

413630 résultats trouvés

Question écrite n° 41147 de M. Patrick Vignal: Date de dépôt : 21/09/2021; enseignement supérieur - Attribution des contrats doctoraux financés par le ministère aux universités - Attribution des contrats doctoraux financés par le ministère aux universités
Question écrite n° 41165 de M. Lionel Causse: Date de dépôt : 21/09/2021; famille - Intérêt de l'enfant et aléa judiciaire : pour un temps parental équilibré - Intérêt de l'enfant et aléa judiciaire : pour un temps parental équilibré
Question écrite n° 41196 de Mme Véronique Louwagie: Date de dépôt : 21/09/2021; médecine - Démographie médicale en France - Démographie médicale en France
Question écrite n° 41219 de Mme Corinne Vignon: Date de dépôt : 21/09/2021; pharmacie et médicaments - Autorisation de prescrire du méthylphénidate hors cadre hospitalier - Autorisation de prescrire du méthylphénidate hors cadre hospitalier
Question écrite n° 41254 de Mme Lise Magnier: Date de dépôt : 21/09/2021; sécurité routière - Sécurité liée aux nouveaux modes de transports - Sécurité liée aux nouveaux modes de transports
Question écrite n° 41281 de M. Charles de Courson: Date de dépôt : 28/09/2021; agriculture - Prix des réparations des machines agricoles - Prix des réparations des machines agricoles
Question écrite n° 41317 de M. Pascal Brindeau: Date de dépôt : 28/09/2021; collectivités territoriales - Impact de la hausse des matériaux sur les investissements des collectivités - Impact de la hausse des matériaux sur les investissements des collectivités
Question écrite n° 41337 de Mme Alexandra Valetta Ardisson: Date de dépôt : 28/09/2021; dépendance - Coût de la dépendance pour les familles - Coût de la dépendance pour les familles
Question écrite n° 41360 de Mme Sabine Rubin: Date de dépôt : 28/09/2021; enseignement secondaire - Explications et mesures face aux cooptations de contractuels dans le 93 - Explications et mesures face aux cooptations de contractuels dans le 93
Question écrite n° 41391 de M. Xavier Paluszkiewicz: Date de dépôt : 28/09/2021; frontaliers - 50 jours de tolérance fiscale pour les télétravailleurs français du Luxembourg - 50 jours de tolérance fiscale pour les télétravailleurs français du Luxembourg